577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

Réinitialiser
Export CSV Export JSON API JSON
Type n° Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Écrite 2370 Jocelyn Dessigny · RN Santé et accès aux soins Prise en charge et niveau du capacitaire de la santé mentale en zone rurale 2024-11-26 2026-07-07 588 Réponse publiée
Écrite 2369 Mickaël Bouloux · SOC Santé et accès aux soins État alarmant de la prise en charge de la santé mentale en France 2024-11-26 — — Sans réponse
Orale 39 Sabrina Sebaihi · ECOS Santé et accès aux soins Encadrement du protoxyde d'azote 2024-11-26 2024-12-04 8 Réponse publiée
Écrite 2177 Bertrand Sorre · EPR Santé et accès aux soins Reconditionnement et prise en charge des lunettes de vue 2024-11-19 — — Sans réponse
Écrite 2176 Julie Laernoes · ECOS Santé et accès aux soins Publication du décret - Article L.5212-1-1 du code de la santé 2024-11-19 2025-06-10 203 Réponse publiée
Écrite 2175 Peio Dufau · SOC Santé et accès aux soins Prise en charge des actes relatifs à la santé menstruelle et à la dysménorrhée 2024-11-19 — — Sans réponse
Écrite 2174 Brigitte Liso · EPR Santé et accès aux soins Conséquences psychosociales des maladies de peau affichantes 2024-11-19 2026-02-10 448 Réponse publiée
Écrite 2173 Thomas Ménagé · RN Santé et accès aux soins Conséquences des importations de prothèses dentaires 2024-11-19 2025-06-10 203 Réponse publiée
Écrite 2172 Louise Morel · DEM Santé et accès aux soins Carence d'ambulances en milieu rural 2024-11-19 2026-04-07 504 Réponse publiée
Écrite 1983 Daniel Labaronne · EPR Santé et accès aux soins Surcoût d'électricité lors de l'utilisation d'un extracteur d'oxygène à domicile 2024-11-12 — — Sans réponse
Écrite 1982 Édouard Bénard · GDR Santé et accès aux soins Réglementation relative à la concentration de mercure dans la chair de thon 2024-11-12 2025-05-27 196 Réponse publiée
Écrite 1981 Joël Bruneau · LIOT Santé et accès aux soins Pour une meilleure prise en compte du fardeau psychosocial des maladies de peau 2024-11-12 — — Sans réponse
Écrite 1980 Benoît Biteau · ECOS Santé et accès aux soins Mercure dans le thon, la France doit adopter une réglementation plus protectrice 2024-11-12 2025-05-27 196 Réponse publiée
Écrite 1979 Philippe Brun · SOC Santé et accès aux soins Élargissement des critères d'inclusion du dispositif « Mon soutien psy ». 2024-11-12 2025-04-08 147 Réponse publiée
Écrite 1978 Frédéric Boccaletti · RN Santé et accès aux soins Dépistage du cancer du sein et accès aux soins 2024-11-12 2025-03-11 119 Réponse publiée
Écrite 1977 Daniel Labaronne · EPR Santé et accès aux soins Accès aux traitements innovants relatifs aux mutations du cancer du poumon 2024-11-12 2025-07-01 231 Réponse publiée
Écrite 1777 Aurélien Dutremble · RN Santé et accès aux soins Thon en conserve et taux de mercure : les Français doivent savoir 2024-11-05 2025-05-27 203 Réponse publiée
Écrite 1776 Rodrigo Arenas · LFI-NFP Enseignement supérieur et recherche Soutien aux étudiants aidants 2024-11-05 2025-05-27 203 Réponse publiée
Écrite 1775 Marietta Karamanli · SOC Santé et accès aux soins Reconnaissance des psychologues 2024-11-05 2026-07-07 609 Réponse publiée
Écrite 1774 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques Protéger la population des risques liés aux PFAS 2024-11-05 2024-12-10 35 Réponse publiée
Écrite 1773 Olivier Falorni · DEM Santé et accès aux soins Présence de mercure retrouvée dans le thon 2024-11-05 2025-05-27 203 Réponse publiée
Écrite 1772 Boris Tavernier · ECOS Santé et accès aux soins Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure 2024-11-05 2025-05-27 203 Réponse publiée
Écrite 1771 Boris Tavernier · ECOS Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure 2024-11-05 2024-12-10 35 Réponse publiée
Écrite 1770 Christine Arrighi · ECOS Santé et accès aux soins Crise de la psychiatrie territoriale 2024-11-05 2025-06-10 217 Réponse publiée
Écrite 1769 Olivier Faure · SOC Santé et accès aux soins Contamination au mercure du thon 2024-11-05 2025-05-27 203 Réponse publiée
Écrite 1571 Arthur Delaporte · SOC Santé et accès aux soins Promotion de l'alcool sur les réseaux sociaux 2024-10-29 2024-12-10 42 Réponse publiée
Écrite 1570 Joël Bruneau · LIOT Santé et accès aux soins Prévention des risques d'accidents vasculaires cérébraux 2024-10-29 2025-02-11 105 Réponse publiée
Écrite 1569 Olivier Falorni · DEM Santé et accès aux soins Pesticides retrouvés dans les cheveux et l'urine d'enfants 2024-10-29 — — Sans réponse
Écrite 1568 Chantal Jourdan · SOC Santé et accès aux soins Organisation de la psychiatrie et des acteurs de la santé mentale 2024-10-29 — — Sans réponse
Écrite 1567 Chantal Jourdan · SOC Santé et accès aux soins Nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété et besoin de prévention 2024-10-29 — — Sans réponse
Écrite 1566 Chantal Jourdan · SOC Santé et accès aux soins État de la pédopsychiatrie et santé mentale des enfants et des jeunes 2024-10-29 2026-03-10 497 Réponse publiée
Écrite 1565 Hadrien Clouet · LFI-NFP Santé et accès aux soins Empoisonnement de l'eau du robinet 2024-10-29 2025-04-29 182 Réponse publiée
Écrite 1564 Didier Le Gac · EPR Santé et accès aux soins Dispositif « Mon soutien psy » 2024-10-29 2025-06-10 224 Réponse publiée
Écrite 1563 Sandrine Dogor-Such · RN Santé et accès aux soins Dépistage du cancer colorectal 2024-10-29 2025-03-11 133 Réponse publiée
Écrite 1562 Sandrine Dogor-Such · RN Santé et accès aux soins Dépistage des cancers du sein 2024-10-29 2025-02-04 98 Réponse publiée
Écrite 1561 Sandrine Dogor-Such · RN Santé et accès aux soins Dépistage des cancers du col de l'utérus 2024-10-29 2025-02-04 98 Réponse publiée
Écrite 1560 Julien Guibert · RN Santé et accès aux soins Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité 2024-10-29 — — Sans réponse
Écrite 1559 Philippe Fait · EPR Santé et accès aux soins APA pour les enfants atteints de cancer 2024-10-29 — — Sans réponse
Écrite 1348 Marie-France Lorho · RN Santé et accès aux soins Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA 2024-10-22 2025-03-11 140 Réponse publiée
Écrite 1347 Nicolas Ray · DR Santé et accès aux soins Pérennité du dispositif Asalée 2024-10-22 — — Sans réponse
Écrite 1346 Nicolas Ray · DR Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques Lutte contre la prolifération des punaises de lit 2024-10-22 2026-02-24 490 Réponse publiée
Écrite 1345 Pascal Lecamp · DEM Santé et accès aux soins Facilitation du déploiement des médicobus dans les déserts médicaux 2024-10-22 — — Sans réponse
Écrite 1344 Ugo Bernalicis · LFI-NFP Éducation nationale Enquêtes épidémiologiques nationales sur la santé des enfants en milieu scolaire 2024-10-22 2025-05-13 203 Réponse publiée
Écrite 1343 Emmanuel Blairy · RN Santé et accès aux soins Communication sur la méthode Heimlich pour prévenir les décès par asphyxie 2024-10-22 2025-06-10 231 Réponse publiée
Écrite 1342 Soumya Bourouaha · GDR Santé et accès aux soins Améliorer la prise en charge psychologique périnatale 2024-10-22 2025-05-27 217 Réponse publiée
Écrite 1019 Christine Engrand · RN Santé et accès aux soins Un cadre réglementaire pour les alternatives au tabac 2024-10-15 2025-09-16 336 Réponse publiée
Écrite 1018 Laure Lavalette · RN Santé et accès aux soins Santé mentale périnatale en France 2024-10-15 2025-02-04 112 Réponse publiée
Écrite 1017 Mickaël Bouloux · SOC Santé et accès aux soins Problématique de la présence des métaux lourds sur la santé 2024-10-15 2025-06-10 238 Réponse publiée
Écrite 1016 Christelle Petex · DR Santé et accès aux soins Politique de prévention de la santé mentale au travail 2024-10-15 2025-02-11 119 Réponse publiée
Écrite 1015 Charles de Courson · LIOT Santé et accès aux soins Méthodologie et calcul du nombre de décès en France lié au tabagisme 2024-10-15 2026-04-14 546 Réponse publiée