577 577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

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Type Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Écrite 11056 Gabriel Amard · LFI-NFP Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Pollution aux PFAS dans le Sud Lyonnais (Rhône) et à Rumilly (Haute-Savoie) 2025-11-18 Sans réponse
Écrite 10911 Gabriel Amard · LFI-NFP Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Santé des populations exposées aux PFAS dans le Sud Lyonnais et à Rumilly 2025-11-11 Sans réponse
Écrite 9754 Gabriel Amard · LFI-NFP Europe et affaires étrangères Programme PAUSE : évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens 2025-09-16 2026-01-27 133 Réponse publiée
Écrite 8515 Gabriel Amard · LFI-NFP Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche Mise en oeuvre de l'article 16 de la directive (UE) 2020/2184 sur l'accès à l'eau 2025-07-15 2026-03-03 231 Réponse publiée
Écrite 8445 Gabriel Amard · LFI-NFP Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Santé mentale et réorganisation de la santé scolaire et de son pilotage 2025-07-08 2025-12-23 168 Réponse publiée
Écrite 8129 Gabriel Amard · LFI-NFP Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche Pollution de la Vallée de la chimie au chlorure de vinyle monomère 2025-07-01 2025-07-29 28 Réponse publiée
Orale 398 Gabriel Amard · LFI-NFP Agriculture, souveraineté alimentaire Lutte contre la pollution aux PFAS dans les cultures destinées à l'alimentation 2025-06-10 2025-06-18 8 Réponse publiée
Écrite 4979 Gabriel Amard · LFI-NFP Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau 2025-03-11 2025-09-09 182 Réponse publiée
Écrite 3754 Gabriel Amard · LFI-NFP Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche Lanceur d'alerte et dissimulations de Veolia en matière environnementale 2025-02-04 2026-01-13 343 Réponse publiée
Écrite 3678 Gabriel Amard · LFI-NFP Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie 2025-02-04 2025-05-27 112 Réponse publiée
Écrite 3102 Gabriel Amard · LFI-NFP Agriculture, souveraineté alimentaire Respect de la réglementation sur les élevages de poules pondeuses en cage 2025-01-14 2025-05-20 126 Réponse publiée
Écrite 883 Gabriel Amard · LFI-NFP Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau 2024-10-15 2025-09-09 329 Réponse publiée
Au Gouv. 917 Gabriel Amard · LFI-NFP Transition écologique Polluants éternels 2025-10-23 Réponse publiée
Au Gouv. 600 Gabriel Amard · LFI-NFP Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche Pollution aux PFAS 2025-04-10 Réponse publiée
Au Gouv. 248 Gabriel Amard · LFI-NFP Intérieur Mouvements sociaux 2024-12-04 Réponse publiée