577 577députés 17ᵉ législature

Résolution En cours · Initiateur : Aurélien Taché · parlementaire Dossier officiel ↗

Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944

  • Procédure Résolution
  • Commission saisie au fond Commission de la défense nationale et des forces armées
  • Date de dépôt 2024-11-28
  • Dernier acte connu 2024-11-28
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

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Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature
2024-11-28 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944
Travaux des commissions Assemblée nationale de la 17ème législature
Travaux de la commission saisie au fond Commission de la défense nationale et des forces armées
2024-11-28 Renvoi en commission au fond Commission de la défense nationale et des forces armées

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 640 Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944 Aurélien Taché 2024-11-28