Les terres rares et les ressources naturelles stratégiques
- Procédure Rapport d'information sans mission
- Commission saisie au fond —
- Date de dépôt 2024-12-18
- Dernier acte connu 2024-12-18
- Amendements déposés 0
- Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)
Navette parlementaire
Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).
| Date | Acte | Organe | Document associé |
|---|---|---|---|
| — | Travaux | Assemblée nationale de la 17ème législature | — |
| 2024-12-18 | Dépôt de rapport | Commission des affaires étrangères | Rapport d'information — Terres rares et ressources naturelles stratégiques |
Documents du dossier
| Type | Numéro | Titre | Auteur | Date |
|---|---|---|---|---|
| Rapport d'information | 725 | Terres rares et ressources naturelles stratégiques | — | 2024-12-18 |