577 577députés 17ᵉ législature

Résolution En cours · Initiateur : Pierre-Yves Cadalen · parlementaire Dossier officiel ↗

Créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France

  • Procédure Résolution Article 34-1
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2025-01-27
  • Dernier acte connu 2025-04-02
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-01-27 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France
Discussion en séance publique Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-04-01 Discussion en séance publique Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-04-02 Discussion en séance publique Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-04-02 Décision Assemblée nationale de la 17ème législature

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Résolution 88 Créer un institut « Océan » de l’université des Nations unies en France
Proposition de résolution 853 Créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France Pierre-Yves Cadalen 2025-01-27