577 577députés 17ᵉ législature

Résolution Retiré le 2025-02-05 · Initiateur : Nicolas Metzdorf · parlementaire Dossier officiel ↗

Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer

  • Procédure Résolution
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2025-01-28
  • Dernier acte connu 2025-02-05
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-01-28 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou...
Travaux des commissions Assemblée nationale de la 17ème législature
Renvoi préalable à la CAE Commission des affaires européennes
2025-01-28 Renvoi préalable Commission des affaires européennes
2025-02-05 Réunion de commission Commission des affaires européennes
2025-02-03 Retrait d'une initiative Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 857 Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer Nicolas Metzdorf 2025-01-28