Résolution En cours · Initiateur : Murielle Lepvraud · parlementaire Dossier officiel ↗

Causes et conséquences de la prolifération des algues vertes, son impact environnemental et social et les politiques publiques mises en place pour lutter contre ce phénomène

Procédure Résolution
Commission saisie au fond Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de dépôt 2025-03-13
Dernier acte connu 2025-03-13
Amendements déposés 0
Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

Date	Acte	Organe	Document associé
—	Lecture unique	Assemblée nationale de la 17ème législature	—
2025-03-13	1er dépôt d'une initiative.	Assemblée nationale de la 17ème législature	Proposition de résolution — prolifération des algues vertes
—	Travaux des commissions	Assemblée nationale de la 17ème législature	—
—	Travaux de la commission saisie au fond	Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	—
2025-03-13	Renvoi en commission au fond	Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	—

Documents du dossier

Type	Numéro	Titre	Auteur	Date
Proposition de résolution	1114	prolifération des algues vertes	Murielle Lepvraud	2025-03-13