577 577députés 17ᵉ législature

Rapport En cours · Initiateur : Gouvernement · gouvernement Dossier officiel ↗

Le vol spatial habité

  • Procédure Rapport d'information sans mission
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2025-04-03
  • Dernier acte connu 2025-04-03
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Travaux Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-04-03 Dépôt de rapport Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Rapport — rapport établi au nom de l'office, sur le vol spatial habité de M. Pierre Henriet

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Rapport 1252 rapport établi au nom de l'office, sur le vol spatial habité de M. Pierre Henriet 2025-04-03