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Rapport En cours · Initiateur : Gouvernement · gouvernement Dossier officiel ↗

L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science

  • Procédure Rapport d'information sans mission
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2025-04-03
  • Dernier acte connu 2025-04-03
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Travaux Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-04-03 Dépôt de rapport Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Rapport — rapport établi au nom de l'office, sur l'agriculture face au réchauffement...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Rapport 1253 rapport établi au nom de l'office, sur l'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science 2025-04-03