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Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques

  • Procédure Rapport d'information sans mission
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2025-06-05
  • Dernier acte connu 2025-06-05
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Travaux Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-06-05 Dépôt de rapport Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Rapport d'information — Note scientifique sur "Adaptation des réseaux électriques : enjeux...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Rapport d'information 1530 Note scientifique sur "Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques" 2025-06-05