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DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français ?

Procédure Rapport d'information sans mission
Commission saisie au fond —
Date de dépôt 2025-06-11
Dernier acte connu 2025-06-11
Amendements déposés 0
Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

Date	Acte	Organe	Document associé
—	Travaux	Assemblée nationale de la 17ème législature	—
2025-06-11	Dépôt de rapport	Commission de la défense nationale et des forces armées	Rapport d'information — rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement,...

Documents du dossier

Type	Numéro	Titre	Auteur	Date
Rapport d'information	1564	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème : "Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français ?"	—	2025-06-11