577 577députés 17ᵉ législature

Résolution En cours · Initiateur : Julien Odoul · parlementaire Dossier officiel ↗

Inscription des bistrots et cafés français, symboles de l’art de vivre à la française, au patrimoine culturel immatériel de l'Unesco

  • Procédure Résolution Article 34-1
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2025-06-23
  • Dernier acte connu 2025-06-23
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-06-23 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Inscription des bistrots et cafés français, symboles de l’art de vivre à la...

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TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 1613 Inscription des bistrots et cafés français, symboles de l’art de vivre à la française, au patrimoine culturel immatériel de l'Unesco Julien Odoul 2025-06-23