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Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d’information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)

Procédure Rapport d'information sans mission
Commission saisie au fond —
Date de dépôt 2025-09-17
Dernier acte connu 2025-09-17
Amendements déposés 0
Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

Date	Acte	Organe	Document associé
—	Travaux	Assemblée nationale de la 17ème législature	—
2025-09-17	Dépôt de rapport	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Rapport d'information — rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement,...

Documents du dossier

Type	Numéro	Titre	Auteur	Date
Rapport d'information	1854	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)	—	2025-09-17