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Le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires

  • Procédure Rapport d'information sans mission
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2025-10-08
  • Dernier acte connu 2025-10-08
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Travaux Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-10-08 Dépôt de rapport Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Rapport d'information — rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement,...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Rapport d'information 1897 rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires 2025-10-08