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Résolution En cours · Initiateur : Lionel Causse · parlementaire Dossier officiel ↗

Honorer la mémoire de Madame la Médecin générale inspectrice Valérie André par son inhumation à l’Hôtel national des Invalides

  • Procédure Résolution Article 34-1
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2025-11-04
  • Dernier acte connu 2025-11-04
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature
2025-11-04 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Honorer la mémoire de Madame la Médecin générale inspectrice Valérie André...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 2058 Honorer la mémoire de Madame la Médecin générale inspectrice Valérie André par son inhumation à l’Hôtel national des Invalides Lionel Causse 2025-11-04