Résolution En cours · Initiateur : Benjamin Dirx · parlementaire Dossier officiel ↗

Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport

Procédure Résolution Article 34-1
Commission saisie au fond —
Date de dépôt 2025-11-20
Dernier acte connu 2026-02-16
Amendements déposés 0
Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

Date	Acte	Organe	Document associé
—	Lecture unique	Assemblée nationale de la 17ème législature	—
2025-11-20	1er dépôt d'une initiative.	Assemblée nationale de la 17ème législature	Proposition de résolution — Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport
—	Discussion en séance publique	Assemblée nationale de la 17ème législature	—
2026-02-16	Discussion en séance publique	Assemblée nationale de la 17ème législature	—
2026-02-16	Décision	Assemblée nationale de la 17ème législature	—

Documents du dossier

Type	Numéro	Titre	Auteur	Date
Résolution	238	Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport	—	—
Proposition de résolution	2126	Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport	Benjamin Dirx	2025-11-20