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Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse

  • Procédure Rapport d'information sans mission
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2026-01-29
  • Dernier acte connu 2026-01-29
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Travaux Assemblée nationale de la 17ème législature
2026-01-29 Dépôt de rapport Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Rapport — rapport établi au nom de l'office, sur les apports de la science pour lutter...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Rapport 2409 rapport établi au nom de l'office, sur les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse de M. Gérard Leseul 2026-01-29