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Résolution En cours · Initiateur : Delphine Lingemann · parlementaire Dossier officiel ↗

Soutenir la candidature des confréries œnogastronomiques à l'inscription au patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO

  • Procédure Résolution Article 34-1
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2026-03-10
  • Dernier acte connu 2026-03-10
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature
2026-03-10 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Soutenir la candidature des confréries œnogastronomiques à l'inscription au...

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TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 2573 Soutenir la candidature des confréries œnogastronomiques à l'inscription au patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO Delphine Lingemann 2026-03-10