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Le soutien des communautés chrétiennes en Syrie et la garantie du pluralisme ethnique et religieux syrien

  • Procédure Résolution Article 34-1
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2026-04-15
  • Dernier acte connu 2026-04-15
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature
2026-04-15 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Le soutien des communautés chrétiennes en Syrie et la garantie du pluralisme...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 2684 Le soutien des communautés chrétiennes en Syrie et la garantie du pluralisme ethnique et religieux syrien Jérôme Nury 2026-04-15