577députés 17ᵉ législature

Résolution En cours · Initiateur : Jean-Philippe Tanguy · Résolution Article 34-1 Dossier officiel ↗

Engager les démarches en vue de la panthéonisation d’Olympe de Gouges, de Monsieur l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Madame Zéna M’Déré

  • Procédure Résolution Article 34-1
  • Commission saisie au fond
  • Date de dépôt 2026-09-08
  • Dernier acte connu 2026-09-08
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature
2026-09-08 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Engager les démarches en vue de la panthéonisation d’Olympe de Gouges, de...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 3117 Engager les démarches en vue de la panthéonisation d’Olympe de Gouges, de Monsieur l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Madame Zéna M’Déré Jean-Philippe Tanguy 2026-09-08