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Résolution En cours · Initiateur : Antoine Vermorel · Résolution Article 34-1 Dossier officiel ↗

Déployer l'Office français de la biodiversité là où est l’essentiel de la biodiversité, dans les outre-mer

  • Procédure Résolution Article 34-1
  • Commission saisie au fond —
  • Date de dépôt 2026-10-08
  • Dernier acte connu 2026-10-08
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
— Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature —
2026-10-08 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Déployer l'Office français de la biodiversité là où est l’essentiel de la...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 3286 Déployer l'Office français de la biodiversité là où est l’essentiel de la biodiversité, dans les outre-mer Antoine Vermorel 2026-10-08