577députés 17ᵉ législature

Résolution En cours · Initiateur : Clémence Guetté · Résolution Article 34-1 Dossier officiel ↗

Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines

  • Procédure Résolution Article 34-1
  • Commission saisie au fond —
  • Date de dépôt 2026-10-19
  • Dernier acte connu 2026-10-19
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
— Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature —
2026-10-19 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension...

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 3347 Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines Clémence Guetté 2026-10-19