577 577députés 17ᵉ législature

amendement seance Rejeté Doublon · Amplification intra-groupe

Amendement (sans numéro) — ARTICLE UNIQUE

Auteur : Julie Lechanteux — Rassemblement National (Var · 5ᵉ)
Texte visé : Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et...
Article : ARTICLE UNIQUE
Date de dépôt : 2025-02-15
Date de sort : 2025-02-19

Dispositif

 À la seconde phrase de l’alinéa 10, substituer au mot

« six »

le mot :

« trois ».

Exposé sommaire

Cet amendement vise à réduire de trois mois la limite du délai d’adaptation du plan départemental après modification du plan national.

Cette proposition se fonde sur l’urgence et la gravité de la prolifération du frelon asiatique à pattes jaunes. Observée pour la première fois en 2004 à proximité de la frontière espagnole, cette espèce a colonisé l’ensemble des départements du territoire métropolitain, et au-delà, en moins de 20 ans. Par conséquent, face à cette progression fulgurante, qui entraîne des dégâts collatéraux massifs sur la biodiversité et la filière apicole, il est nécessaire d’être proportionnellement réactif. De plus, le piégeage des nids est, pour le moment, le seul dispositif capable de freiner cette progression, exigeant donc une élaboration rapide des plans départementaux au prisme des modifications du plan national

Doublon détecté : 3 amendements quasi-identiques Amplification intra-groupe

Un seul groupe parlementaire dépose le même amendement à plusieurs reprises — stratégie collective de visibilité. · Cluster #832 (Jaccard ≥ 0,80) · Voir tous les clusters de ce type →

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Timothée Houssin RN ARTICLE UNIQUE Rejeté
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