Amendement n° 45 — APRÈS L'ARTICLE 9, insérer l'article suivant:
Auteur :
Marie-Noëlle Battistel
— Socialistes et apparentés
(Isère · 4ᵉ)
Texte visé :
Pour une montagne vivante et souveraine
Article : APRÈS L'ARTICLE 9, insérer l'article suivant:
Date de dépôt : 2026-05-07
Date de sort : —
Dispositif
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Exposé sommaire
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Doublon détecté : 3 amendements quasi-identiques Convergence inter-groupes
Au moins deux groupes parlementaires différents portent la même rédaction — consensus technique ou alliance opportuniste. · Cluster #7078 (Jaccard ≥ 0,80) · Voir tous les clusters de ce type →
| n° | Auteur | Groupe | Article | Sort |
|---|---|---|---|---|
| 45 | Marie-Noëlle Battistel | SOC | APRÈS L'ARTICLE 9, insérer l'article suivant: | Irrecevable |
| 86 | Nicolas Ray | DR | APRÈS L'ARTICLE 9, insérer l'article suivant: | Irrecevable |
| 101 | Xavier Roseren | HOR | APRÈS L'ARTICLE 9, insérer l'article suivant: | Irrecevable |