577 577députés 17ᵉ législature

amendement n° 17 commission Retiré Doublon · Réutilisation simple

Amendement n° 17 — ARTICLE UNIQUE

Auteur : Timothée Houssin — Rassemblement National (Eure · 5ᵉ)
Texte visé : Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et...
Article : ARTICLE UNIQUE
Date de dépôt : 2025-02-20
Date de sort : 2025-03-06
Discussion en séance : RUANR5L17S2025IDS29103 (un scrutin public peut ne pas avoir été tenu sur cet amendement)

Dispositif

Après l’alinéa 7, insérer l’alinéa suivant :

« 6° L’opportunité d’organiser une campagne nationale annuelle de prévention et de piégeage des fondatrices au printemps. »

Exposé sommaire

Selon une étude de l'INRA d'Orléans, seulement 30 à 40 % des nids sont détruits avant la période de reproduction, alors qu'il faudrait en éliminer plus de 95 % chaque année pendant sept ans pour réduire la densité des nids de moitié. Cela souligne la nécessité d'une action publique coordonnée et soutenue par l'État dès la détection de l'espèce pour espérer un impact significatif.

Doublon détecté : 2 amendements quasi-identiques Réutilisation simple

Doublon ou triplet — souvent la réécriture d'un même modèle, sans signal politique particulier. · Cluster #826 (Jaccard ≥ 0,80) · Voir tous les clusters de ce type →

AuteurGroupeArticleSort
Timothée Houssin RN ARTICLE UNIQUE Rejeté
17 Timothée Houssin RN ARTICLE UNIQUE Retiré