Amendement n° 28 — ARTICLE UNIQUE
Auteur :
Denis Fégné
— Socialistes et apparentés
(Hautes-Pyrénées · 2ᵉ)
Article : ARTICLE UNIQUE
Date de dépôt : 2025-02-27
Date de sort : 2025-03-06
Discussion en séance : RUANR5L17S2025IDS29103
(un scrutin public peut ne pas avoir été tenu sur cet amendement)
Dispositif
À l’alinéa 3, après le mot :
« destruction » ,
insérer les mots :
« non nocives pour l’environnement, ».
Exposé sommaire
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à préserver l’environnement dans le cadre de la destruction des nids de frelon à pattes jaunes.
Il s’agit d’éviter l’utilisation de produits toxiques et néfastes pour l’environnement en privilégiant des techniques respectueuses de l’environnement pour lutter contre le frelon à pattes jaunes.
Amendements quasi-identiques (4)
Cet amendement appartient au cluster #818 — d'autres amendements présentent une rédaction très proche (similarité de Jaccard ≥ 0,80). Voir tous les clusters →
| n° | Auteur | Groupe | Article | Sort |
|---|---|---|---|---|
| — | Denis Fégné | SOC | ARTICLE UNIQUE | Rejeté |
| — | Marie Pochon | EcoS | ARTICLE UNIQUE | Rejeté |
| 28 | Denis Fégné | SOC | ARTICLE UNIQUE | Rejeté |
| 39 | Marie Pochon | EcoS | ARTICLE UNIQUE | Rejeté |