577 577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

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Type Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Orale 489 Boris Tavernier · ECOS Ville et Logement Hébergement d'urgence des jeunes du jardin des Chartreux 2026-01-06 2026-01-14 8 Réponse publiée
Écrite 9852 Boris Tavernier · ECOS Europe et affaires étrangères Évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens - programme PAUSE 2025-09-23 2026-01-27 126 Réponse publiée
Écrite 9488 Boris Tavernier · ECOS Travail, santé, solidarités et familles Accroissement du sans-abrisme infantile 2025-09-02 2026-01-20 140 Réponse publiée
Écrite 8706 Boris Tavernier · ECOS Transports Question sur l'accès des groupes de jeunes des ACM aux services de la SNCF 2025-07-15 2025-09-09 56 Réponse publiée
Écrite 8061 Boris Tavernier · ECOS Logement Question sur la pérennité du dispositif MaPrimRénov' 2025-07-01 2025-08-26 56 Réponse publiée
Écrite 8005 Boris Tavernier · ECOS Culture Question sur les coupes budgétaires affectant les formations en CNSMD 2025-07-01 2025-09-02 63 Réponse publiée
Écrite 7469 Boris Tavernier · ECOS Agriculture, souveraineté alimentaire Réduire l'exposition des Français au cadmium 2025-06-17 Sans réponse
Écrite 7400 Boris Tavernier · ECOS Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche Situation légale de l'expérimentation prévue sur les « radars de bruit » 2025-06-10 2025-07-15 35 Réponse publiée
Écrite 6936 Boris Tavernier · ECOS Agriculture, souveraineté alimentaire Coupes budgétaires relatives au dispositif DINA 2025-05-27 2025-06-03 7 Réponse publiée
Écrite 6776 Boris Tavernier · ECOS Travail, santé, solidarités et familles Repas à l'hôpital - Intégration de l'alimentation dans les critères IFAQ 2025-05-20 2025-08-05 77 Réponse publiée
Écrite 6581 Boris Tavernier · ECOS Travail, santé, solidarités et familles Budget minimum alimentation à l'hôpital 2025-05-13 2025-09-09 119 Réponse publiée
Écrite 6266 Boris Tavernier · ECOS Travail, santé, solidarités et familles Atteinte des objectifs « EGAlim » à l'hôpital 2025-04-29 2025-07-29 91 Réponse publiée
Écrite 4328 Boris Tavernier · ECOS Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire Le devenir de l'abaissement du seuil de franchise des auto entreprises 2025-02-18 2025-07-15 147 Réponse publiée
Écrite 4278 Boris Tavernier · ECOS Europe et affaires étrangères Sort des lauréats du programme de recherche PAUSE à Gaza 2025-02-18 2025-08-19 182 Réponse publiée
Écrite 1772 Boris Tavernier · ECOS Santé et accès aux soins Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure 2024-11-05 2025-05-27 203 Réponse publiée
Écrite 1771 Boris Tavernier · ECOS Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure 2024-11-05 2024-12-10 35 Réponse publiée
Écrite 659 Boris Tavernier · ECOS Santé et accès aux soins État d'avancement de la SNANC 2024-10-08 2025-05-20 224 Réponse publiée
Au Gouv. 1241 Boris Tavernier · ECOS Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire Lait infantile contaminé 2026-01-29 Réponse publiée
Au Gouv. 712 Boris Tavernier · ECOS Comptes publics précarité alimentaire 2025-05-22 Réponse publiée
Au Gouv. 308 Boris Tavernier · ECOS Travail, santé, solidarités et familles Produits sucrés 2025-01-23 Réponse publiée
Au Gouv. 87 Boris Tavernier · ECOS Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes Précarité de la jeunesse 2024-10-24 Réponse publiée