577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

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Type Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Écrite 3914 Christophe Plassard · HOR Santé et accès aux soins Double facturation d'une journée d'hospitalisation. 2025-02-11 Sans réponse
Écrite 3878 Sandra Delannoy · RN Santé et accès aux soins « Pète ton crâne », une drogue de synthèse qui menace les jeunes 2025-02-11 Sans réponse
Écrite 3877 Antoine Vermorel-Marques · DR Santé et accès aux soins Maintien de températures acceptables au bénéfice des résidents en Ehpad 2025-02-11 Sans réponse
Écrite 3832 Gérard Leseul · SOC Santé et accès aux soins Coût des mutuelles en 2025 2025-02-11 Sans réponse
Orale 153 Loïc Prud'homme · LFI-NFP Santé et accès aux soins Mise à jour du Nutriscore 2025-02-11 2025-02-19 8 Réponse publiée
Orale 147 Graziella Melchior · EPR Santé et accès aux soins Dotations en soins EHPAD 2025-02-11 2025-02-19 8 Réponse publiée
Orale 142 Marie Pochon · ECOS Santé et accès aux soins Prise en charge des frais kilométriques des infirmières/infirmiers en ruralité 2025-02-11 2025-02-19 8 Réponse publiée
Orale 138 Jean-Yves Bony · DR Santé et accès aux soins Financement des EHPAD 2025-02-11 2025-02-19 8 Réponse publiée
Écrite 3800 Manon Bouquin · RN Santé et accès aux soins Tarification des courses de taxi par la CNAM 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3798 Sébastien Chenu · RN Santé et accès aux soins Dettes des patients algériens en France : un fardeau pour les hôpitaux publics 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3789 Virginie Duby-Muller · DR Santé et accès aux soins Stratégie nationale maladies neurodégénératives 2025-02-04 2025-03-25 49 Réponse publiée
Écrite 3787 Mathieu Lefèvre · EPR Santé et accès aux soins Risques sanitaires liés à l'exposition au débit d'absorption spécifique (DAS) 2025-02-04 2025-04-29 84 Réponse publiée
Écrite 3786 Marianne Maximi · LFI-NFP Santé et accès aux soins Protégeons les victimes du Covid long 2025-02-04 2025-05-27 112 Réponse publiée
Écrite 3781 Michèle Tabarot · DR Santé et accès aux soins Avenir du dispositif "Mon soutien psy" 2025-02-04 2025-06-10 126 Réponse publiée
Écrite 3780 Christophe Bentz · RN Santé et accès aux soins Accès aux soins visuels (ophtalmologie) dans les zones rurales 2025-02-04 2026-02-03 364 Réponse publiée
Écrite 3779 Eric Liégeon · DR Santé et accès aux soins Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ? 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3766 Romain Daubié · DEM Santé et accès aux soins Situation des kinésithérapeutes 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3765 Julien Odoul · RN Santé et accès aux soins Saturation des urgences de l'hôpital de Sens et accès aux soins dans l'Yonne 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3764 Romain Daubié · DEM Santé et accès aux soins Revalorisation des actes infirmiers libéraux 2025-02-04 2025-06-24 140 Réponse publiée
Écrite 3763 Marie Pochon · ECOS Santé et accès aux soins Remboursements des frais kilométriques pour les infirmiers en zone rurale 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3762 Géraldine Grangier · RN Santé et accès aux soins Quatrième année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3761 Graziella Melchior · EPR Santé et accès aux soins Prescription en EHPAD : renforcer le rôle des médecins coordonnateurs et des IPA 2025-02-04 2025-08-05 182 Réponse publiée
Écrite 3760 Anthony Boulogne · RN Santé et accès aux soins Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3759 Jonathan Gery · RN Santé et accès aux soins Difficultés de fonctionnement des maisons d'accueil spécialisé 2025-02-04 2025-06-24 140 Réponse publiée
Écrite 3757 Thomas Ménagé · RN Santé et accès aux soins Choix du prestataire de matériel médical en sortie d'hôpital 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3749 Michel Lauzzana · EPR Santé et accès aux soins Intégration des sujets environnementaux dans les approches CEPS. 2025-02-04 2025-09-02 210 Réponse publiée
Écrite 3735 Angélique Ranc · RN Santé et accès aux soins Assurer la pérennité des EHPAD 2025-02-04 2025-02-18 14 Réponse publiée
Écrite 3719 Matthieu Bloch · UDR Santé et accès aux soins Inquiétudes relatives à la réforme de la 4e année de médecine 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3718 Philippe Fait · EPR Santé et accès aux soins Pour une stratégie nationale maladies neurodégénératives 2025-02-04 2025-03-25 49 Réponse publiée
Écrite 3717 Valérie Bazin-Malgras · DR Santé et accès aux soins Politique de santé publique envisagée pour les maladies neurodégénératives 2025-02-04 2025-03-25 49 Réponse publiée
Écrite 3715 Mickaël Bouloux · SOC Santé et accès aux soins Maladies neurodégénératives : situation des malades et de leurs proches aidants 2025-02-04 2025-03-25 49 Réponse publiée
Écrite 3706 Caroline Colombier · RN Santé et accès aux soins Nombre de personnels de santé affectés aux établissements pénitentiaires 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3689 Romain Daubié · DEM Santé et accès aux soins Données sur la fin de vie en France 2025-02-04 2025-05-20 105 Réponse publiée
Écrite 3683 Anthony Boulogne · RN Santé et accès aux soins Situation capacitaire de CHRU de Nancy 2025-02-04 2026-04-28 448 Réponse publiée
Écrite 3682 Sophie Blanc · RN Santé et accès aux soins Hôpital de Perpignan 2025-02-04 2026-04-07 427 Réponse publiée
Écrite 3651 Sandra Regol · ECOS Santé et accès aux soins Médaille de l'engagement face aux épidémies 2025-02-04 2025-03-04 28 Réponse publiée
Écrite 3639 Philippe Bonnecarrère · NI Santé et accès aux soins Réduction du délai de prescription des indus 2025-02-04 Sans réponse
Écrite 3638 Patrice Martin · RN Santé et accès aux soins Fraudes à la carte Vitale 2025-02-04 2025-06-10 126 Réponse publiée
Écrite 3637 Karine Lebon · GDR Santé et accès aux soins Clauses abusives des organismes de complémentaire santé 2025-02-04 2025-07-01 147 Réponse publiée
Écrite 3633 Fabrice Roussel · SOC Santé et accès aux soins Extension de la prime Ségur 2025-02-04 2025-02-25 21 Réponse publiée
Écrite 3606 Stéphane Delautrette · SOC Santé et accès aux soins Remboursement par la sécurité sociale du matériel paramédical d'occasion 2025-01-28 2025-06-10 133 Réponse publiée
Écrite 3598 Delphine Batho · ECOS Santé et accès aux soins Suivi et indemnisation des femmes porteuses d'un implant Essure 2025-01-28 2025-06-10 133 Réponse publiée
Écrite 3597 Arnaud Sanvert · RN Santé et accès aux soins Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ? 2025-01-28 Sans réponse
Écrite 3596 Vincent Descoeur · DR Santé et accès aux soins Prise en charge des personnes privées de goût et d'odorat suite à la Covid-19 2025-01-28 2025-08-05 189 Réponse publiée
Écrite 3594 Edwige Diaz · RN Santé et accès aux soins Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose 2025-01-28 Sans réponse
Écrite 3593 Dominique Potier · SOC Santé et accès aux soins Lutte contre la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées 2025-01-28 2025-03-25 56 Réponse publiée
Écrite 3590 Angélique Ranc · RN Santé et accès aux soins Baisser l'âge de dépistage au cancer du sein 2025-01-28 2025-04-08 70 Réponse publiée
Écrite 3575 Christophe Bentz · RN Santé et accès aux soins Effectifs infirmiers prévisionnels (2050) et disparités territoriales 2025-01-28 Sans réponse
Écrite 3574 Claudia Rouaux · SOC Santé et accès aux soins Conditions d'exercice des IPA 2025-01-28 2026-04-28 455 Réponse publiée
Écrite 3573 Stéphane Mazars · EPR Santé et accès aux soins Assouplissement des conditions de reprise de la formation au métier d'infirmier 2025-01-28 Sans réponse