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Textes / Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile / Amendements

Amendements du texte

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile · 2 déposés au total.

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n°	Article	Auteur	Examen	Sort	Date
—	ARTICLE 2	—	commission	Adopté	2026-06-24	voir →

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