Amendement (sans numéro) — ARTICLE PREMIER
Auteur :
Serge Muller
— Rassemblement National
(Dordogne · 2ᵉ)
Article : ARTICLE PREMIER
Date de dépôt : 2026-04-01
Date de sort : 2026-04-01
Sous-amendement de : n° AMANR5L17PO420120B2309P0D1N000024
Dispositif
À la première phrase de l’alinéa 3, après le mot :
« artérielle »,
insérer les mots :
« , l’obésité ».
Exposé sommaire
Ce sous-amendement vise à intégrer explicitement l’obésité parmi les facteurs de risque pris en compte dans la prévention des maladies neuro-cardio-vasculaires.
Doublon détecté : 2 amendements quasi-identiques Convergence inter-groupes
Au moins deux groupes parlementaires différents portent la même rédaction — consensus technique ou alliance opportuniste. · Cluster #2670 (Jaccard ≥ 0,80) · Voir tous les clusters de ce type →
| n° | Auteur | Groupe | Article | Sort |
|---|---|---|---|---|
| — | Sabrina Sebaihi | EcoS | ARTICLE PREMIER | Adopté |
| — | Serge Muller | RN | ARTICLE PREMIER | Adopté |