577 577députés 17ᵉ législature

Doublons d'amendements — détection automatique

Le moteur identifie les groupes d'amendements dont la rédaction est très proche (Jaccard ≥ 0,80 sur des shingles de 5 mots, après normalisation HTML/accents). Chaque cluster est ensuite classé selon sa composition : dépôt en masse, convergence inter-groupes, amplification interne ou réutilisation triviale.

9 430 clusters détectés
28 055 amendements en doublons
25.9% du total des amendements

Filtre actif : Amplification intra-groupe — Un seul groupe parlementaire dépose le même amendement à plusieurs reprises — stratégie collective de visibilité. Méthode : MinHash 64 hash + LSH 16 bandes ; recalculable via la CLI anqp cluster-amendements.

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

En cours 6 clusters · 11 amendements en doublons sur 88 déposés (12.5%)

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  • EPR 3 amendements quasi-identiques Amplification intra-groupe
    Répartition : 3 EPR (100%)
    Voir un échantillon (3 amendements)
    AuteurArticleSortTexte (extrait)
    Guillaume Gouffier Valente ARTICLE PREMIER Non soutenu I – Après le mot : « logement », rédiger ainsi
    Stéphane Travert ARTICLE PREMIER Non soutenu I – Après le mot : « logement », rédiger ainsi
    Olivia Grégoire ARTICLE PREMIER Adopté I. – Après le mot :« logement », rédiger ainsi la f

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au...

En cours 4 clusters · 11 amendements en doublons sur 52 déposés (21.2%)

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  • Dem 3 amendements quasi-identiques Amplification intra-groupe
    Répartition : 3 Dem (100%)
    Voir un échantillon (3 amendements)
    AuteurArticleSortTexte (extrait)
    Hubert Ott APRÈS L'ARTICLE PREMIER Tombé Compléter le second alinéa de cet amendement par la phrase suivante : « Dès qu’elle a connaissance d&#
    Hubert Ott APRÈS L'ARTICLE PREMIER Adopté Compléter le second alinéa de cet amendement par la phrase suivante : « Dès qu’elle a connaissance d&#
    Hubert Ott APRÈS L'ARTICLE PREMIER Adopté Compléter le second alinéa de cet amendement par la phrase suivante : « Dès qu’elle a connaissance d&#
  • EPR 3 amendements quasi-identiques Amplification intra-groupe
    Répartition : 3 EPR (100%)
    Voir un échantillon (3 amendements)
    AuteurArticleSortTexte (extrait)
    Françoise Buffet ARTICLE PREMIER Non soutenu Rédiger ainsi cet article :« Le deuxième alinéa de l’article L. 132‑7 du code de l’
    Danielle Brulebois ARTICLE PREMIER Retiré Rédiger ainsi cet article :« Le deuxième alinéa de l’article L. 132‑7 du code de l’
    Anne-Sophie Ronceret ARTICLE PREMIER Retiré Rédiger ainsi cet article :« Le deuxième alinéa de l’article L. 132‑7 du code de l’
  • EPR 3 amendements quasi-identiques Amplification intra-groupe
    Répartition : 3 EPR (100%)
    Voir un échantillon (3 amendements)
    AuteurArticleSortTexte (extrait)
    Françoise Buffet APRÈS L'ARTICLE PREMIER, insérer l'article suivant: Non soutenu Le premier alinéa de l’article L. 112‑3 du code rural et de la pêche maritime est complété par une phrase ainsi rédigée&nb
    Danielle Brulebois APRÈS L'ARTICLE PREMIER, insérer l'article suivant: Adopté Le premier alinéa de l’article L. 112‑3 du code rural et de la pêche maritime est complété par une phrase ainsi rédigée&nb
    Anne-Sophie Ronceret APRÈS L'ARTICLE PREMIER, insérer l'article suivant: Adopté Le premier alinéa de l’article L. 112‑3 du code rural et de la pêche maritime est complété par une phrase ainsi rédigée&nb