577députés 17ᵉ législature

M. Jean-Michel Brard

HOR · Parti : Horizons

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Activité au cours du mandat

Volume mensuel de questions, amendements et votes en scrutin nominatif.

2024-102025-012025-042025-072025-112026-022026-052026-08max = 274 Questions Amendements Votes

Activité — questions

  • Total 78
  • Avec réponse 37 (47.4%)
  • Sans réponse 41
  • Délai moyen de réponse 118.5 j

Par type : Question écrite : 72, Question au Gouvernement : 3, Question orale : 3

Top 10 ministères interpellés

  • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées 10
  • Intérieur 9
  • Économie, finances, souveraineté industrielle,... 6
  • Aménagement du territoire et décentralisation 5
  • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche 4
  • Transition écologique, biodiversité et négociations... 4
  • Agriculture, souveraineté alimentaire 4
  • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire 4
  • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 3
  • Santé et accès aux soins 3

Top 10 thèmes

25 dernières questions de ce député

TypeDateSujetStatut
Écrite 2026-09-22 Conséquences de la hausse des prix du carburant sur le pouvoir d'achat Sans réponse
Écrite 2026-09-22 Conditions d'accès aux APL dans certaines situations Sans réponse
Écrite 2026-09-15 Accompagnement des petites entreprises pour la facturation électronique Sans réponse
Écrite 2026-09-15 Directions communes : les garanties pour l'autonomie des hôpitaux de proximité Sans réponse
Écrite 2026-09-15 Difficultés d'accès au crédit immobilier Sans réponse
Écrite 2026-09-15 Difficultés des entreprises de transport sanitaire Sans réponse
Écrite 2026-09-15 Création d'un fichier national des auteurs d'infractions envers les animaux Sans réponse
Écrite 2026-09-01 Expertise scientifique et stabilité du cadre législatif agricole Sans réponse
Écrite 2026-08-25 Piratage de la DGFiP et nécessité de renforcer la sécurité des données Sans réponse
Écrite 2026-08-04 Moyens financiers alloués aux intercommunalités Sans réponse
Écrite 2026-08-04 Enjeux de revitalisation des commerces de proximité pour les centres-bourgs Sans réponse
Écrite 2026-08-04 Difficultés rencontrées par les TPE et PME Sans réponse
Écrite 2026-08-04 La prise en charge de la dépendance Sans réponse
Écrite 2026-08-04 Les entreprises de travaux agricoles aidant les SDIS contre les feux Sans réponse
Écrite 2026-08-04 Difficultés des collectivités autorités portuaires pour financer les dragages Sans réponse
Écrite 2026-07-21 Adaptation des logements aux épisodes de forte chaleur Sans réponse
Écrite 2026-07-21 Difficultés rencontrées par les élèves dys et TDAH dans leur parcours scolaire Sans réponse
Écrite 2026-07-21 Difficultés des agents publics qui assument le rôle d'aidants familiaux Sans réponse
Écrite 2026-07-14 Décret d'application relatif à la bonification retraite des élus locaux Sans réponse
Écrite 2026-07-07 Places pour les enfants atteints du trouble du spectre de l'autisme dans les IME Sans réponse
Écrite 2026-06-30 Titres de séjours des salariés hautement qualifiés : enjeux pour les entreprises Sans réponse
Écrite 2026-06-30 Situation des correspondants de la presse locale et régionale Sans réponse
Écrite 2026-06-30 Manque de places en IME pour les enfants atteints du spectre de l'autisme Sans réponse
Écrite 2026-06-23 Avenir du dispositif Asalée Sans réponse
Écrite 2026-06-16 Désertification médicale en dermatologie Sans réponse

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Activité législative (textes, amendements, scrutins)

Amendements déposés

  • Total 1
  • Adoptés 0 (0.0%)
  • Rejetés 0
  • Retirés 0
  • En commission 0
  • En séance 1

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Participation aux scrutins publics

  • Scrutins publics totaux (L17) 8 434
  • Votes individuels enregistrés 1 572
  • Pour / Contre / Abst. 595 / 926 / 51
  • Non-votant 0

Note : les votes à main levée ne sont pas tracés. Les « absences » ici ne représentent que les scrutins publics nominatifs où le député n'a pas voté.

Discipline de groupe

85.2%

1 339 votes alignés sur la majorité de son groupe sur 1 572 votes exprimés.

Textes les plus amendés par ce député

Mandats et appartenances

TypeOrganeQualitéDébutFin
COMPER Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Membre 2026-05-13 en cours
PARPOL Horizons Membre 2025-12-03 en cours
GE Chasse et pêche Secrétaire 2025-03-03 en cours
GE Eau et biodiversité Membre 2025-02-06 en cours
GE Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table Membre 2025-02-06 en cours
GE Ruralité Membre 2025-02-06 en cours
GE Littoral Membre 2025-02-06 en cours
GE Chasse et pêche Membre 2025-02-06 en cours
GE Économie fluviale et maritime et filière halieutique Membre 2025-02-06 en cours
GE Polices municipales Membre 2025-02-06 en cours
GE Gens du voyage Membre 2025-02-06 en cours
GE Tourisme et patrimoine Membre 2025-02-06 en cours
GA France-Italie Membre 2025-02-05 en cours
ORGEXTPARL Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative Membre titulaire 2024-12-06 en cours
ORGEXTPARL Conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres Membre titulaire 2024-11-06 en cours
DELEG Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Vice-Président 2024-10-03 en cours
DELEG Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Membre 2024-09-20 en cours
GP Horizons & Indépendants Apparenté au 2024-07-19 en cours
ASSEMBLEE Assemblée nationale de la 17ème législature membre 2024-07-07 en cours