577 577députés 17ᵉ législature

M. Jean-Michel Brard

HOR · Parti : Horizons

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Activité — questions

  • Total 48
  • Avec réponse 27 (56.2%)
  • Sans réponse 21
  • Délai moyen de réponse 98.1 j

Par type : Question écrite : 42, Question au Gouvernement : 3, Question orale : 3

Top 10 ministères interpellés

Intérieur : 7 Intérieur 7 Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche : 4 Transition écologique, biodiversité,... 4 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées : 4 Santé, familles, autonomie et... 4 Agriculture, souveraineté alimentaire : 4 Agriculture, souveraineté alimentaire 4 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique : 3 Économie, finances, souveraineté... 3 Santé et accès aux soins : 3 Santé et accès aux soins 3 Autonomie et handicap : 3 Autonomie et handicap 3 Travail, santé, solidarités et familles : 2 Travail, santé, solidarités et familles 2 Transports : 2 Transports 2 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales : 2 Transition écologique, biodiversité et... 2

Top 10 thèmes

aquaculture et pêche professionnelle : 4 aquaculture et pêche professionnelle 4 personnes handicapées : 3 personnes handicapées 3 agriculture : 3 agriculture 3 sécurité routière : 2 sécurité routière 2 sécurité des biens et des personnes : 2 sécurité des biens et des personnes 2 services à la personne : 2 services à la personne 2 pharmacie et médicaments : 2 pharmacie et médicaments 2 chasse et pêche : 2 chasse et pêche 2 énergie et carburants : 1 énergie et carburants 1 élevage : 1 élevage 1

25 dernières questions de ce député

TypeDateSujetStatut
Écrite 2026-05-05 Financement des opérations de dragage Sans réponse
Écrite 2026-03-31 Avenir du changement d'heure saisonnier au sein de l'Union européenne. Sans réponse
Écrite 2026-03-31 Situation des accueillantes et accueillants familiaux thérapeutiques (AFT). Sans réponse
Écrite 2026-03-31 Prix des carburants Sans réponse
Écrite 2026-03-17 La situation des armateurs de navires à passagers Sans réponse
Écrite 2026-03-17 Situation critique du prélèvement et de la greffe Sans réponse
Écrite 2026-03-17 Cambriolages et insécurité en Loire-Atlantique Sans réponse
Écrite 2026-03-17 Dégradation du niveau en français des collégiens Sans réponse
Écrite 2026-03-17 Mise en œuvre des services d'aide à domicile mixtes Sans réponse
Écrite 2026-02-24 Avenir de la filière conchylicole Sans réponse
Écrite 2026-02-10 Amendes à l'encontre des ambulanciers Sans réponse
Écrite 2026-01-20 Persécution croissante des communautés chrétiennes dans le monde Réponse publiée
Écrite 2026-01-06 Démantèlement par l'opérateur Orange du réseau téléphonique en cuivre Réponse publiée
Orale 2026-01-06 Accès aux études scientifiques du repeuplement des civelles et des anguilles Réponse publiée
Écrite 2025-12-16 Efficacité de la loi contre les squatteurs Sans réponse
Écrite 2025-12-16 Problèmes d'approvisionnement des médicaments Praluent et Repatha Sans réponse
Écrite 2025-10-21 Soutien à la viticulture biologique face aux contraintes réglementaires Réponse publiée
Écrite 2025-09-02 Gestion des agents placés en CITIS Sans réponse
Écrite 2025-07-15 Suspension des revalorisations tarifaires des kinésithérapeutes Réponse publiée
Écrite 2025-07-15 Réduction plafond des remises sur les médicaments génériques Sans réponse
Écrite 2025-07-15 Augmentation de la taxation des véhicules de fonction Sans réponse
Écrite 2025-07-01 Pratiques abusives de démarchage à domicile pour la rénovation énergétique Réponse publiée
Écrite 2025-07-01 La concurrence de la production marocaine pour la filière de la tomate française Réponse publiée
Écrite 2025-07-01 Pratiques traditionnelles de la pêche à pied de loisir Réponse publiée
Écrite 2025-06-10 Sécurisation des actes d'urbanisme Sans réponse

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Activité législative (textes, amendements, scrutins)

Amendements déposés

  • Total 1
  • Adoptés 0 (0.0%)
  • Rejetés 0
  • Retirés 0
  • En commission 0
  • En séance 1

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Participation aux scrutins publics

  • Scrutins publics totaux (L17) 6 490
  • Votes individuels enregistrés 1 328
  • Pour / Contre / Abst. 539 / 749 / 40
  • Non-votant 0

Note : les votes à main levée ne sont pas tracés. Les « absences » ici ne représentent que les scrutins publics nominatifs où le député n'a pas voté.

Discipline de groupe

83.7%

1 112 votes alignés sur la majorité de son groupe sur 1 328 votes exprimés.

Textes les plus amendés par ce député

Mandats et appartenances

TypeOrganeQualitéDébutFin
COMPER Commission des affaires économiques Membre 2026-05-05 en cours
PARPOL Horizons Membre 2025-12-03 en cours
GE Chasse et pêche Secrétaire 2025-03-03 en cours
GE Eau et biodiversité Membre 2025-02-06 en cours
GE Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table Membre 2025-02-06 en cours
GE Ruralité Membre 2025-02-06 en cours
GE Littoral Membre 2025-02-06 en cours
GE Chasse et pêche Membre 2025-02-06 en cours
GE Économie fluviale et maritime et filière halieutique Membre 2025-02-06 en cours
GE Polices municipales Membre 2025-02-06 en cours
GE Gens du voyage Membre 2025-02-06 en cours
GE Tourisme et patrimoine Membre 2025-02-06 en cours
GA France-Italie Membre 2025-02-05 en cours
MISINFO Mission d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales de la transposition et de la mise en œuvre de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine Co-rapporteur 2025-01-15 en cours
MISINFO Mission d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales de la transposition et de la mise en œuvre de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine Membre 2025-01-15 en cours
ORGEXTPARL Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative Membre titulaire 2024-12-06 en cours
ORGEXTPARL Conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres Membre titulaire 2024-11-06 en cours
DELEG Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Vice-Président 2024-10-03 en cours
DELEG Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Membre 2024-09-20 en cours
GP Horizons & Indépendants Apparenté au 2024-07-19 en cours
ASSEMBLEE Assemblée nationale de la 17ème législature membre 2024-07-07 en cours