577députés 17ᵉ législature

amendement n° 76 commission Retiré Doublon · Amplification intra-groupe

Amendement n° 76 — APRÈS L'ARTICLE 3 BIS, insérer l'article suivant:

Auteur :
Texte visé : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
Article : APRÈS L'ARTICLE 3 BIS, insérer l'article suivant:
Date de dépôt : 2025-05-05
Date de sort :

Dispositif

Les enseignants et les professionnels intervenant auprès des élèves à besoins éducatifs particuliers peuvent bénéficier d’une formation pluricatégorielle et interministérielle portant sur l’accueil, l’accompagnement et la prise en compte des besoins de ces élèves.

Exposé sommaire

nouvelle rédaction mentionnant la formation pluricatégorielle

Doublon détecté : 4 amendements quasi-identiques Amplification intra-groupe

Un seul groupe parlementaire dépose le même amendement à plusieurs reprises — stratégie collective de visibilité. · Cluster #159 (Jaccard ≥ 0,80) · Voir tous les clusters de ce type →

AuteurGroupeArticleSort
ARTICLE 3 Adopté
APRÈS L'ARTICLE 3, insérer l'article suivant: Tombé
76 APRÈS L'ARTICLE 3 BIS, insérer l'article suivant: Retiré
77 APRÈS L'ARTICLE 3 BIS, insérer l'article suivant: Adopté