Amendement n° 833 — TITRE
Auteur :
Charles Sitzenstuhl
— Ensemble pour la République
(Bas-Rhin · 5ᵉ)
Texte visé :
Fin de vie
Article : TITRE
Date de dépôt : 2025-05-07
Date de sort : 2025-05-24
Discussion en séance : RUANR5L17S2025IDS29513
(un scrutin public peut ne pas avoir été tenu sur cet amendement)
Dispositif
Rédiger ainsi le titre :
« relative à l’euthanasie ».
Exposé sommaire
Cet amendement vise à expliciter la réalité de cette proposition de loi.
Doublon détecté : 3 amendements quasi-identiques Convergence inter-groupes
Au moins deux groupes parlementaires différents portent la même rédaction — consensus technique ou alliance opportuniste. · Cluster #7728 (Jaccard ≥ 0,80) · Voir tous les clusters de ce type →
| n° | Auteur | Groupe | Article | Sort |
|---|---|---|---|---|
| 833 | Charles Sitzenstuhl | EPR | TITRE | Non soutenu |
| 1080 | Gérault Verny | — | TITRE | Retiré |
| 2454 | Joël Bruneau | LIOT | TITRE | Retiré |