577députés 17ᵉ législature

M. Charles Sitzenstuhl

EPR · Parti : Ensemble ! (majorité présidentielle)

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Activité au cours du mandat

Volume mensuel de questions, amendements et votes en scrutin nominatif.

2024-102025-012025-042025-072025-112026-022026-05max = 750 Questions Amendements Votes

Activité — questions

  • Total 29
  • Avec réponse 17 (58.6%)
  • Sans réponse 12
  • Délai moyen de réponse 121.4 j

Par type : Question écrite : 25, Question au Gouvernement : 1, Question orale : 3

Top 10 ministères interpellés

  • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche 2
  • Économie, finances, souveraineté industrielle,... 2
  • Économie, finances et industrie 2
  • Travail, santé, solidarités et familles 2
  • Industrie et énergie 2
  • Europe et affaires étrangères 2
  • Enseignement supérieur, recherche et espace 2
  • Travail et emploi 1
  • Transition écologique, biodiversité et négociations... 1
  • Sports, jeunesse et vie associative 1

Top 10 thèmes

25 dernières questions de ce député

TypeDateSujetStatut
Écrite 2026-06-23 Rendement de la CDHR pour 2025 Sans réponse
Orale 2026-06-09 Réforme des bourses étudiantes Sans réponse
Écrite 2026-06-02 Recouvrement des indus de bourses pour assiduité Sans réponse
Écrite 2026-03-03 Fuite de données personnelles du fichier FICOBA Réponse publiée
Écrite 2026-02-24 Attribution de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé Sans réponse
Orale 2026-01-20 Prolifération du frelon asiatique en Alsace Réponse publiée
Écrite 2025-12-23 Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) des bovins Sans réponse
Écrite 2025-07-15 Monopole des entreprises locales de distribution (ELD) Sans réponse
Écrite 2025-07-15 Recours aux cabinets de conseil par les collectivités locales Sans réponse
Écrite 2025-07-15 Recentralisation de l'aide sociale à l'enfance au niveau de l'État Sans réponse
Écrite 2025-06-10 Balance agroalimentaire et agricole 2024 Réponse publiée
Orale 2025-06-03 Difficultés liées à l'enseignement de l'allemand Réponse publiée
Écrite 2025-05-20 Infractions routières constatables sans interception Sans réponse
Écrite 2025-04-08 Groenland Réponse publiée
Écrite 2025-04-01 Budget Défense exécuté en 2024 Réponse publiée
Écrite 2025-03-11 Réforme des certificats d'économie d'énergie Réponse publiée
Écrite 2025-01-14 Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 Réponse publiée
Écrite 2025-01-14 Manque d'AESH dans les établissements scolaires Réponse publiée
Écrite 2025-01-14 Possibilité de transférer la somme d'un CPF Réponse publiée
Écrite 2025-01-14 Relations avec la Syrie Réponse publiée
Écrite 2024-12-03 Partage de la somme du compte personnel de formation (CPF) Sans réponse
Écrite 2024-11-26 Fiscalité des mutuelles Sans réponse
Écrite 2024-11-12 Nombre de guichets automatiques bancaires Réponse publiée
Écrite 2024-11-05 Priorités européennes de la France Réponse publiée
Écrite 2024-11-05 Objectif de 3 % de dépenses de recherche fixé par la stratégie de Lisbonne Réponse publiée

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Activité législative (textes, amendements, scrutins)

Amendements déposés

  • Total 682
  • Adoptés 41 (6.0%)
  • Rejetés 240
  • Retirés 47
  • En commission 559
  • En séance 123

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Participation aux scrutins publics

  • Scrutins publics totaux (L17) 7 511
  • Votes individuels enregistrés 4 719
  • Pour / Contre / Abst. 1 576 / 3 106 / 37
  • Non-votant 0

Note : les votes à main levée ne sont pas tracés. Les « absences » ici ne représentent que les scrutins publics nominatifs où le député n'a pas voté.

Discipline de groupe

89.5%

4 225 votes alignés sur la majorité de son groupe sur 4 719 votes exprimés.

Textes les plus amendés par ce député

Mandats et appartenances

TypeOrganeQualitéDébutFin
COMNL Commission des affaires européennes Membre 2026-05-21 en cours
COMPER Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Membre 2026-05-21 en cours
API Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN Membre suppléant 2026-05-13 en cours
PARPOL Ensemble ! (majorité présidentielle) Membre 2025-12-03 en cours
API Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) Membre 2025-02-14 en cours
GA France-Tchad Président 2025-01-31 en cours
GA France-Tchad Membre 2025-01-31 en cours
GA France-Turquie Vice-Président 2025-01-27 en cours
GA France-Irlande Membre 2025-01-24 en cours
GA France-Mongolie Membre 2025-01-24 en cours
GEVI Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège Membre 2025-01-23 en cours
GA France-Allemagne Membre 2025-01-23 en cours
GA France-Turquie Membre 2025-01-23 en cours
GE Vigne, vin et œnologie Membre 2025-01-15 en cours
GE Chrétiens d'Orient Membre 2025-01-15 en cours
ORGEXTPARL Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative Membre titulaire 2024-12-06 en cours
GP Ensemble pour la République Membre du 2024-07-19 en cours
ASSEMBLEE Assemblée nationale de la 17ème législature membre 2024-07-07 en cours