Doublons d'amendements — détection automatique

Le moteur identifie les groupes d'amendements dont la rédaction est très proche (Jaccard ≥ 0,80 sur des shingles de 5 mots, après normalisation HTML/accents). Chaque cluster est ensuite classé selon sa composition : dépôt en masse, convergence inter-groupes, amplification interne ou réutilisation triviale.

9 430 clusters détectés

28 055 amendements en doublons

25.9% du total des amendements

Dépôt en masse 91 clusters · 2 578 amdts Convergence inter-groupes 4 213 clusters · 13 614 amdts Amplification intra-groupe 783 clusters · 3 177 amdts Réutilisation simple 4 343 clusters · 8 686 amdts ↺ Tous les types 📊 Voir le tableau de bord détaillé

Filtre actif : Convergence inter-groupes — Au moins deux groupes parlementaires différents portent la même rédaction — consensus technique ou alliance opportuniste. Méthode : MinHash 64 hash + LSH 16 bandes ; recalculable via la CLI anqp cluster-amendements.

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Simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant

En cours 6 clusters · 8 amendements en doublons sur 39 déposés (20.5%)

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RN 2 amendements quasi-identiques Convergence inter-groupes

Répartition : 1 RN (50%) · 1 Dem (50%)

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n°	Auteur	Article	Sort	Texte (extrait)
—	Angélique Ranc	ARTICLE PREMIER	Tombé	À la première phrase de l’alinéa 5, après le mot :« euros »,<p style="text-alig
—	Anne Bergantz	ARTICLE PREMIER	Tombé	À la première phrase de l’alinéa 5, après le mot :« euros »,<p style="text-alig

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Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et...

Promulguée 3 clusters · 8 amendements en doublons sur 115 déposés (7.0%)

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EPR 4 amendements quasi-identiques Convergence inter-groupes

Répartition : 2 EPR (50%) · 1 Dem (25%) · 1 HOR (25%)

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n°	Auteur	Article	Sort	Texte (extrait)
—	Vincent Caure	ARTICLE PREMIER	Retiré	I. – Après la première occurrence du mot : « une »,
—	Anne Bergantz	ARTICLE PREMIER	Retiré	I. – Après la première occurrence du mot : « une »,
—	Agnès Firmin Le Bodo	ARTICLE PREMIER	Retiré	I. – Après la première occurrence du mot : « une »,
—	Florent Boudié	ARTICLE PREMIER	Retiré	I. – Après la première occurrence du mot : « une »,

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Défiscaliser les pensions alimentaires perçues et lutter contre la précarité des familles monoparentales

En cours 4 clusters · 8 amendements en doublons sur 81 déposés (9.9%)

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RN 2 amendements quasi-identiques Convergence inter-groupes

Répartition : 1 RN (50%) · 1 SOC (50%)

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n°	Auteur	Article	Sort	Texte (extrait)
—	Martine Froger	ARTICLE PREMIER	Rejeté	Compléter l’alinéa 3 par les mots : « dans la limite de 4 000 euros par enfant, plafonné
33	Sandra Delannoy	ARTICLE PREMIER	Discuté	Compléter l’alinéa 3 par les mots :« dans la limite de 4 000 euros par enfant, plafonnée &#x

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Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Promulguée 3 clusters · 7 amendements en doublons sur 31 déposés (22.6%)

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LIOT 3 amendements quasi-identiques Convergence inter-groupes

Répartition : 2 LIOT (67%) · 1 RN (33%)

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n°	Auteur	Article	Sort	Texte (extrait)
—	Charles de Courson	APRÈS L'ARTICLE 2, insérer l'article suivant:	Rejeté	I. – Jusqu’à l’entrée en vigueur de la loi de finances pour 2026, le montant du prélèvement effectué sur les recettes de l
5	Jean-Philippe Tanguy	APRÈS L'ARTICLE PREMIER, insérer l'article suivant:	Rejeté	I. – Jusqu’à l’entrée en vigueur de la loi de finances pour 2026, le montant du prélèvement effectué sur les recettes de l
18	Charles de Courson	APRÈS L'ARTICLE PREMIER, insérer l'article suivant:	Rejeté	I. – Jusqu’à l’entrée en vigueur de la loi de finances pour 2026, le montant du prélèvement effectué sur les recettes de l

SOC 2 amendements quasi-identiques Convergence inter-groupes

Répartition : 1 SOC (50%) · 1 DR (50%)

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n°	Auteur	Article	Sort	Texte (extrait)
—	Mickaël Bouloux	ARTICLE 2	Adopté	À l’alinéa 1, supprimer le mot :« , qui ».
17	Philippe Juvin	ARTICLE 2	Adopté	À l’alinéa 1, supprimer le mot :« , qui ».

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Proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet

Promulguée 3 clusters · 6 amendements en doublons sur 8 déposés (75.0%)

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NI 2 amendements quasi-identiques Convergence inter-groupes

Répartition : 1 NI (50%) · 1 EPR (50%)

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n°	Auteur	Article	Sort	Texte (extrait)
—	Nicole Dubré-Chirat	APRÈS L'ARTICLE UNIQUE, insérer l'article suivant:	Retiré	L’article L. 2113‑8 du code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1
—	Stella Dupont	APRÈS L'ARTICLE UNIQUE, insérer l'article suivant:	Retiré	L’article L. 2113‑8 du code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1