577 577députés 17ᵉ législature

Doublons d'amendements — détection automatique

Le moteur identifie les groupes d'amendements dont la rédaction est très proche (Jaccard ≥ 0,80 sur des shingles de 5 mots, après normalisation HTML/accents). Chaque cluster est ensuite classé selon sa composition : dépôt en masse, convergence inter-groupes, amplification interne ou réutilisation triviale.

9 430 clusters détectés
28 055 amendements en doublons
25.9% du total des amendements

Filtre actif : Amplification intra-groupe — Un seul groupe parlementaire dépose le même amendement à plusieurs reprises — stratégie collective de visibilité. Méthode : MinHash 64 hash + LSH 16 bandes ; recalculable via la CLI anqp cluster-amendements.

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique,...

Promulguée 2 clusters · 15 amendements en doublons sur 32 déposés (46.9%)

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  • DR 4 amendements quasi-identiques Amplification intra-groupe
    Répartition : 4 DR (100%)
    Voir un échantillon (4 amendements)
    AuteurArticleSortTexte (extrait)
    Vincent Descoeur ARTICLE 2 Rejeté Rédiger ainsi cet article :« La présente loi organique s’applique au 1er janvier 2032. »</p
    Fabrice Brun ARTICLE 2 Rejeté Rédiger ainsi cet article :« La présente loi organique s’applique au 1er janvier 2032. »</p
    Justine Gruet ARTICLE 2 Rejeté Rédiger ainsi cet article :« La présente loi organique s’applique au 1er janvier 2032. »</p
    Valérie Bazin-Malgras ARTICLE 2 Non soutenu Rédiger ainsi cet article :« La présente loi organique s’applique au 1er janvier 2032. »</p

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

En cours 6 clusters · 14 amendements en doublons sur 274 déposés (5.1%)

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  • ? 4 amendements quasi-identiques Amplification intra-groupe
    Répartition : 4(100%)
    Voir un échantillon (4 amendements)
    AuteurArticleSortTexte (extrait)
    ARTICLE 3 Adopté Rédiger ainsi cet article :« Les enseignants et les professionnels intervenant auprès des élèves à b
    APRÈS L'ARTICLE 3, insérer l'article suivant: Tombé Les enseignants et les professionnels intervenant auprès des élèves à besoins éducatifs particuliers peuvent bénéficier d’une format
    76 APRÈS L'ARTICLE 3 BIS, insérer l'article suivant: Retiré Les enseignants et les professionnels intervenant auprès des élèves à besoins éducatifs particuliers peuvent bénéficier d’une formation...
    77 APRÈS L'ARTICLE 3 BIS, insérer l'article suivant: Adopté Les enseignants et les professionnels intervenant auprès des élèves à besoins éducatifs particuliers peuvent bénéficier d’une formation...