577 577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

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Type Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Écrite 3594 Edwige Diaz · RN Santé et accès aux soins Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose 2025-01-28 Sans réponse
Écrite 3593 Dominique Potier · SOC Santé et accès aux soins Lutte contre la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées 2025-01-28 2025-03-25 56 Réponse publiée
Écrite 3592 Angélique Ranc · RN Travail, santé, solidarités et familles Développement et encadrement des sachets de nicotine en France 2025-01-28 Sans réponse
Écrite 3591 Julien Guibert · RN Travail, santé, solidarités et familles Dégradation de l'accès aux services d'urgence et du SMUR dans la Nièvre 2025-01-28 2026-04-28 455 Réponse publiée
Écrite 3590 Angélique Ranc · RN Santé et accès aux soins Baisser l'âge de dépistage au cancer du sein 2025-01-28 2025-04-08 70 Réponse publiée
Orale 112 Prisca Thevenot · EPR Santé et accès aux soins Santé des femmes et infertilité 2025-01-28 2025-02-05 8 Réponse publiée
Orale 110 David Amiel · EPR Santé et accès aux soins Autorisation d'installation d'équipements matériels lourds par les ARS 2025-01-28 2025-02-05 8 Réponse publiée
Orale 106 Christine Arrighi · ECOS Santé et accès aux soins Crise de la psychiatrie territoriale 2025-01-28 2025-02-05 8 Réponse publiée
Orale 101 Hubert Ott · DEM Santé et accès aux soins Amélioration de l'accès aux défibrillateurs automatisés externes (DAE) 2025-01-28 2025-02-05 8 Réponse publiée
Écrite 3384 Philippe Juvin · DR Travail, santé, solidarités et familles Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives 2025-01-21 2025-03-25 63 Réponse publiée
Écrite 3383 Olivier Serva · LIOT Santé et accès aux soins Santé mentale des jeunes en outre-mer 2025-01-21 Sans réponse
Écrite 3382 Anna Pic · SOC Santé et accès aux soins Prise en compte des nouveaux troubles psychiques 2025-01-21 Sans réponse
Écrite 3381 Fabrice Brun · DR Santé et accès aux soins Préparation aux risques de flambée épidémiques et aux pandémies 2025-01-21 2025-04-29 98 Réponse publiée
Écrite 3380 Anna Pic · SOC Santé et accès aux soins Politiques publiques de lutte contre les addictions 2025-01-21 Sans réponse
Écrite 3379 Philippe Juvin · DR Travail, santé, solidarités et familles Nouveau carnet de santé pour l'enfant 2025-01-21 2026-03-10 413 Réponse publiée
Écrite 3185 Sandrine Le Feur · EPR Santé et accès aux soins Un plan global et ambitieux dédié à la prévention bucco-dentaire 2025-01-14 2025-05-27 133 Réponse publiée
Écrite 3184 Constance Le Grip · EPR Intelligence artificielle et numérique Transition numérique du système de santé français et sa sécurité 2025-01-14 Sans réponse
Écrite 3183 Thibault Bazin · DR Santé et accès aux soins Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2024-2028 2025-01-14 2025-03-25 70 Réponse publiée
Écrite 3182 Hadrien Clouet · LFI-NFP Santé et accès aux soins Pour 0 nouvelle contamination VIH 2025-01-14 2025-04-15 91 Réponse publiée
Écrite 3051 Christine Loir · RN Santé et accès aux soins Traitement et recyclage des composants des kits de perfusion 2025-01-07 Sans réponse
Écrite 3050 Mereana Reid Arbelot · GDR Travail, santé, solidarités et familles Demandes d'indemnisation des ayants droit de victimes des essais nucléaires 2025-01-07 2025-08-19 224 Réponse publiée
Écrite 3049 Christine Loir · RN Santé et accès aux soins Danger de la pénurie nationale de la vitamine B12 2025-01-07 2025-04-15 98 Réponse publiée
Orale 80 Yannick Monnet · GDR Santé et accès aux soins Effets de la vaccination contre le covid-19 2025-01-07 2025-01-22 15 Réponse publiée
Écrite 2896 Clémentine Autain · ECOS Santé et accès aux soins Situation de l'agence régionale de santé d'Île-de-France 2024-12-17 2025-04-08 112 Réponse publiée
Écrite 2895 Damien Maudet · LFI-NFP Santé et accès aux soins Privatisation de la santé: 10 radiologues en quasi-monopole en Seine-Saint-Denis 2024-12-17 Sans réponse
Écrite 2894 Julie Delpech · EPR Éducation nationale Lutte contre la présence d'amiante dans les établissements scolaires 2024-12-17 2025-07-22 217 Réponse publiée
Écrite 2893 Corentin Le Fur · DR Santé et accès aux soins La fermeture des laboratoires de biologie médicale du 23 au 31 décembre 2024 2024-12-17 2025-06-10 175 Réponse publiée
Écrite 2892 Mathilde Panot · LFI-NFP Santé et accès aux soins Dangerosité des eaux contaminées et vendues par Nestlé Waters 2024-12-17 2025-06-10 175 Réponse publiée
Écrite 2891 Paul Molac · LIOT Santé et accès aux soins Accès aux toilettes pour les personnes atteintes de maladies digestives 2024-12-17 2026-01-20 399 Réponse publiée
Écrite 2813 Jean-Carles Grelier · DEM Budget et comptes publics Pour lever les obstacles fiscaux à la prévention santé en entreprise 2024-12-10 Sans réponse
Écrite 2812 Géraldine Grangier · RN Santé et accès aux soins Avenir incertain de l'hospitalisation à domicile (HAD) 2024-12-10 2025-07-29 231 Réponse publiée
Écrite 2644 Loïc Prud'homme · LFI-NFP Santé et accès aux soins Retard de publication de l'arrêté Nutri-Score 2024-12-03 2025-05-27 175 Réponse publiée
Écrite 2643 Claudia Rouaux · SOC Santé et accès aux soins Prise en charge du trouble d'éco-anxiété 2024-12-03 2025-08-05 245 Réponse publiée
Écrite 2642 Jorys Bovet · RN Santé et accès aux soins Prise en charge des symptômes graves suite à une injection de vaccin covid-19 2024-12-03 2026-03-10 462 Réponse publiée
Écrite 2641 Julien Guibert · RN Partenariat territoires et décentralisation Nécessité d'un déploiement urgent du Plan France Ruralité dans la Nièvre 2024-12-03 2026-04-07 490 Réponse publiée
Écrite 2640 Michel Castellani · LIOT Santé et accès aux soins Implantation d'un PET-Scan en Corse 2024-12-03 2025-05-27 175 Réponse publiée
Écrite 2639 Pierrick Courbon · SOC Santé et accès aux soins Fardeau psychosocial des maladies de peau affichantes 2024-12-03 2025-07-29 238 Réponse publiée
Écrite 2638 Géraldine Grangier · RN Santé et accès aux soins Accès aux soins de proximité dans les territoires ruraux et périphériques 2024-12-03 2025-07-29 238 Réponse publiée
Écrite 2372 Bastien Lachaud · LFI-NFP Premier ministre Stock d'iode en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine 2024-11-26 2025-04-29 154 Réponse publiée
Écrite 2371 Dominique Potier · SOC Santé et accès aux soins Reconnaissance du secteur de la médiation équine 2024-11-26 2025-07-15 231 Réponse publiée
Écrite 2370 Jocelyn Dessigny · RN Santé et accès aux soins Prise en charge et niveau du capacitaire de la santé mentale en zone rurale 2024-11-26 Sans réponse
Écrite 2369 Mickaël Bouloux · SOC Santé et accès aux soins État alarmant de la prise en charge de la santé mentale en France 2024-11-26 Sans réponse
Orale 39 Sabrina Sebaihi · ECOS Santé et accès aux soins Encadrement du protoxyde d'azote 2024-11-26 2024-12-04 8 Réponse publiée
Écrite 2177 Bertrand Sorre · EPR Santé et accès aux soins Reconditionnement et prise en charge des lunettes de vue 2024-11-19 Sans réponse
Écrite 2176 Julie Laernoes · ECOS Santé et accès aux soins Publication du décret - Article L.5212-1-1 du code de la santé 2024-11-19 2025-06-10 203 Réponse publiée
Écrite 2175 Peio Dufau · SOC Santé et accès aux soins Prise en charge des actes relatifs à la santé menstruelle et à la dysménorrhée 2024-11-19 Sans réponse
Écrite 2174 Brigitte Liso · EPR Santé et accès aux soins Conséquences psychosociales des maladies de peau affichantes 2024-11-19 2026-02-10 448 Réponse publiée
Écrite 2173 Thomas Ménagé · RN Santé et accès aux soins Conséquences des importations de prothèses dentaires 2024-11-19 2025-06-10 203 Réponse publiée
Écrite 2172 Louise Morel · DEM Santé et accès aux soins Carence d'ambulances en milieu rural 2024-11-19 2026-04-07 504 Réponse publiée
Écrite 1983 Daniel Labaronne · EPR Santé et accès aux soins Surcoût d'électricité lors de l'utilisation d'un extracteur d'oxygène à domicile 2024-11-12 Sans réponse