577 577députés 17ᵉ législature

M. Hubert Brigand

DR · Parti : Les Républicains

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Activité — questions

  • Total 42
  • Avec réponse 31 (73.8%)
  • Sans réponse 11
  • Délai moyen de réponse 135.0 j

Par type : Question écrite : 39, Question au Gouvernement : 2, Question orale : 1

Top 10 ministères interpellés

Agriculture, souveraineté alimentaire : 10 Agriculture, souveraineté alimentaire 10 Travail, santé, solidarités et familles : 4 Travail, santé, solidarités et familles 4 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées : 4 Santé, familles, autonomie et... 4 Santé et accès aux soins : 3 Santé et accès aux soins 3 Aménagement du territoire et décentralisation : 3 Aménagement du territoire et décentralisation 3 Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique : 2 Économie, finances, souveraineté... 2 Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche : 2 Transition écologique, biodiversité,... 2 Armées et anciens combattants : 2 Armées et anciens combattants 2 Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire : 2 Agriculture, agro-alimentaire et... 2 Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche : 1 Éducation nationale, enseignement... 1

Top 10 thèmes

agriculture : 6 agriculture 6 santé : 5 santé 5 énergie et carburants : 2 énergie et carburants 2 élevage : 2 élevage 2 professions de santé : 2 professions de santé 2 élections et référendums : 1 élections et référendums 1 taxis : 1 taxis 1 sports : 1 sports 1 sang et organes humains : 1 sang et organes humains 1 ruralité : 1 ruralité 1

25 dernières questions de ce député

TypeDateSujetStatut
Écrite 2026-02-17 Crédit d'impôt CUMA et impact sur les ETA Réponse publiée
Écrite 2026-01-20 Compétences locales en matière de distribution d'énergie Sans réponse
Écrite 2025-12-16 Réforme de la protection sociale complémentaire dans l'éducation nationale Réponse publiée
Écrite 2025-12-16 Déréférencement automatique des places de marché extra-européennes Réponse publiée
Écrite 2025-12-16 Situation critique de la dermatologie en France Réponse publiée
Écrite 2025-12-09 Indexation du point PMI sur l'inflation Sans réponse
Écrite 2025-12-09 Régime fiscal applicable aux résidences para-hôtelières relevant du LMNP Sans réponse
Écrite 2025-12-09 Extension du bénéfice de la campagne double aux militaires des autres armes Réponse publiée
Orale 2025-12-02 Projet d'implantation d'un établissement pénitentiaire Réponse publiée
Écrite 2025-11-11 Annualité obligatoire des cotisations MSA Réponse publiée
Écrite 2025-11-11 Taux de TVA applicable aux pompes à chaleur hybrides à compter du 01/01/26 Sans réponse
Écrite 2025-10-21 Place réservée au transport médical individualisé dans la convention TAP Sans réponse
Écrite 2025-10-21 Nouvelle convention TAP Sans réponse
Écrite 2025-10-21 Impacts économiques de la nouvelle convention TAP Sans réponse
Écrite 2025-10-21 Conséquences de la nouvelle convention TAP Sans réponse
Écrite 2025-08-26 Recouvrement de la taxe d'aménagement et pérennité financière des CAUE Réponse publiée
Écrite 2025-07-15 Recentrage du dispositif Pass'Sport Réponse publiée
Écrite 2025-07-08 Revalorisations conventionnelles masseurs-kinésithérapeutes Réponse publiée
Écrite 2025-06-03 Chiens de protection des troupeaux Réponse publiée
Écrite 2025-05-06 Reliquat prévisionnel de la PAC Réponse publiée
Écrite 2025-04-29 Avenir des Cuma Réponse publiée
Écrite 2025-04-22 Crédit d'impôt formation pour les chefs d'exploitations agricoles Réponse publiée
Écrite 2025-04-22 Formation des internes en Bourgogne France-Comté Sans réponse
Écrite 2025-04-01 Marchés des engrais Réponse publiée
Écrite 2025-04-01 Gestion de l'eau Réponse publiée

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Activité législative (textes, amendements, scrutins)

Amendements déposés

  • Total 32
  • Adoptés 0 (0.0%)
  • Rejetés 0
  • Retirés 0
  • En commission 2
  • En séance 30

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Participation aux scrutins publics

  • Scrutins publics totaux (L17) 6 490
  • Votes individuels enregistrés 678
  • Pour / Contre / Abst. 273 / 329 / 76
  • Non-votant 0

Note : les votes à main levée ne sont pas tracés. Les « absences » ici ne représentent que les scrutins publics nominatifs où le député n'a pas voté.

Discipline de groupe

80.4%

545 votes alignés sur la majorité de son groupe sur 678 votes exprimés.

Textes les plus amendés par ce député

Mandats et appartenances

TypeOrganeQualitéDébutFin
PARPOL Les Républicains Membre 2025-12-03 en cours
GE Déserts médicaux et accès aux soins Membre 2025-01-21 en cours
GE Ruralité Membre 2025-01-21 en cours
ORGEXTPARL Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales Membre titulaire 2024-12-06 en cours
COMPER Commission de la défense nationale et des forces armées Membre 2024-07-20 en cours
GP Droite Républicaine Membre du 2024-07-19 en cours
ASSEMBLEE Assemblée nationale de la 17ème législature membre 2024-07-07 en cours