577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

Réinitialiser
Export CSV Export JSON API JSON
Type Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Au Gouv. 1745 Yannick Monnet · GDR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Hausse du forfait journalier hospitalier 2026-07-02 Réponse publiée
Au Gouv. 1744 Béatrice Piron · HOR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Syndrôme du bébé oublié 2026-07-02 Réponse publiée
Au Gouv. 1730 Guillaume Garot · SOC Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Adaptation au changement climatique 2026-07-01 Réponse publiée
Au Gouv. 1728 José Beaurain · RN Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Climatisation des hôpitaux et des EHPAD 2026-07-01 Réponse publiée
Au Gouv. 1713 Eric Liégeon · DR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Mesures de soutien aux familles 2026-06-25 Réponse publiée
Au Gouv. 1678 Sébastien Humbert · RN Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Accès aux soins dans les vosges 2026-06-17 Réponse publiée
Au Gouv. 1662 Laurent Mazaury · LIOT Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Fermeture de la maternité de Trappes 2026-06-11 Réponse publiée
Au Gouv. 1626 Frédéric Maillot · GDR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Assistantes familiales à La Réunion 2026-06-04 Réponse publiée
Au Gouv. 1625 Nicolas Turquois · DEM Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Thérapies géniques 2026-06-03 Réponse publiée
Au Gouv. 1599 Émeline K/Bidi · GDR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Situation des personnes handicapées à La Réunion 2026-05-28 Réponse publiée
Au Gouv. 1593 Iñaki Echaniz · SOC Santé, familles, autonomie et personnes handicapées QG n°1593 2026-05-27 Réponse publiée
Au Gouv. 1588 Jean-François Rousset · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Effets de la canicule 2026-05-27 Réponse publiée
Au Gouv. 1580 Anne Bergantz · DEM Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Congé supplémentaire de naissance 2026-05-21 Réponse publiée
Au Gouv. 1570 Estelle Youssouffa · LIOT Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Situation sanitaire à Mayotte 2026-05-21 Réponse publiée
Au Gouv. 1560 Alim Latrèche · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Santé mentale des jeunes 2026-05-20 Réponse publiée
Au Gouv. 1551 Julie Ozenne · ECOS Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Prostitution des mineurs 2026-05-14 Réponse publiée
Au Gouv. 1530 Jean-François Rousset · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Hantavirus 2026-05-13 Réponse publiée
Au Gouv. 1528 Élise Leboucher · LFI-NFP Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Hantavirus 2026-05-13 Réponse publiée
Au Gouv. 1526 Léa Balage El Mariky · ECOS Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Hantavirus 2026-05-13 Réponse publiée
Au Gouv. 1524 Aurélien Rousseau · SOC Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Hantavirus 2026-05-13 Réponse publiée
Au Gouv. 1516 Frédéric Valletoux · HOR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Traitement des cancers du cerveau 2026-05-07 Réponse publiée
Au Gouv. 1509 Christophe Bentz · RN Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Accès aux soins 2026-05-06 Réponse publiée
Au Gouv. 1479 Daniel Grenon · NI Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Accidents médicaux 2026-04-29 Réponse publiée
Au Gouv. 1469 Laurent Mazaury · LIOT Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Hausse des tarifs des mutuelles 2026-04-29 Réponse publiée
Au Gouv. 1468 Sabine Gervais · DEM Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Loi sur la fin de vie 2026-04-29 Réponse publiée
Au Gouv. 1453 Denis Fégné · SOC Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Santé mentale des jeunes 2026-04-15 Réponse publiée
Au Gouv. 1446 Jean-Claude Raux · ECOS Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Santé mentale des jeunes 2026-04-15 Réponse publiée
Au Gouv. 1419 Xavier Roseren · HOR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Lutte contre la fraude aux arrêts maladie 2026-04-02 Réponse publiée
Au Gouv. 1409 Fabrice Roussel · SOC Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Exposition au cadmium 2026-04-01 Réponse publiée
Au Gouv. 1400 Marine Hamelet · RN Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Protection de l'enfance 2026-04-01 Réponse publiée
Au Gouv. 1397 Vincent Trébuchet · UDDPLR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Violences dans le secteur périscolaire 2026-04-01 Réponse publiée
Au Gouv. 1384 Marie-Philippe Lubet · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Accès aux soins 2026-03-26 Réponse publiée
Au Gouv. 1375 Isabelle Santiago · SOC Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Projet de loi sur la protection de l’enfance 2026-03-25 Réponse publiée
Au Gouv. 1371 Géraldine Grangier · RN Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Dispositif Asalée 2026-03-25 Réponse publiée
Au Gouv. 1370 Perrine Goulet · DEM Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Projet de loi sur la protection de l’enfance 2026-03-25 Réponse publiée
Au Gouv. 1364 Nathalie Colin-Oesterlé · HOR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Accès aux soins dermatologiques 2026-02-26 Réponse publiée
Au Gouv. 1363 Estelle Youssouffa · LIOT Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Variole du singe à Mayotte 2026-02-26 Réponse publiée
Au Gouv. 1354 Elsa Faucillon · GDR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Protection sociale complémentaire des agents hospitaliers 2026-02-26 Réponse publiée
Au Gouv. 1353 Sébastien Saint-Pasteur · SOC Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Santé mentale des jeunes 2026-02-25 Réponse publiée
Au Gouv. 1328 Pierre-Henri Carbonnel · UDDPLR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Offre de soins psychiatriques 2026-03-19 Réponse publiée
Au Gouv. 1325 Anne-Cécile Violland · HOR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Santé environnementale 2026-02-18 Réponse publiée
Au Gouv. 1316 Hendrik Davi · ECOS Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Santé publique France 2026-02-18 Réponse publiée
Au Gouv. 1275 Michel Lauzzana · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Journée mondiale de lutte contre le cancer 2026-02-05 Réponse publiée
Au Gouv. 1270 Charles de Courson · LIOT Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Article 13 de la loi de financement de la sécurité sociale 2026-02-05 Réponse publiée
Au Gouv. 1269 Anne Bergantz · DEM Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Natalité et démographie 2026-02-05 Réponse publiée
Au Gouv. 1254 Agnès Pannier-Runacher · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et climat 2026-02-04 Réponse publiée
Au Gouv. 1247 Joseph Rivière · RN Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Mpox 2026-01-29 Réponse publiée
Au Gouv. 1242 Nicolas Turquois · DEM Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Natalité et place de l’enfant dans la société 2026-01-29 Réponse publiée
Au Gouv. 1228 Karine Lebon · GDR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Cas de mpox à La Réunion 2026-01-28 Réponse publiée
Au Gouv. 1219 Claire Marais-Beuil · RN Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Report de l’âge de majoration des allocations familiales 2026-01-22 Réponse publiée