577 577députés 17ᵉ législature

M. Denis Masséglia

EPR · Parti : Ensemble ! (majorité présidentielle)

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Activité — questions

  • Total 9
  • Avec réponse 8 (88.9%)
  • Sans réponse 1
  • Délai moyen de réponse 131.8 j

Par type : Question écrite : 7, Question au Gouvernement : 2

Top 10 ministères interpellés

Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique : 1 Économie, finances, souveraineté... 1 Travail et emploi : 1 Travail et emploi 1 Transports : 1 Transports 1 Sports, jeunesse et vie associative : 1 Sports, jeunesse et vie associative 1 Intelligence artificielle et numérique : 1 Intelligence artificielle et numérique 1 Culture : 1 Culture 1 Comptes publics : 1 Comptes publics 1 Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire : 1 Commerce, artisanat, PME, économie... 1 Aménagement du territoire et décentralisation : 1 Aménagement du territoire et décentralisation 1

Top 10 thèmes

sports : 2 sports 2 télécommunications : 1 télécommunications 1 politique extérieure : 1 politique extérieure 1 personnes handicapées : 1 personnes handicapées 1 emploi et activité : 1 emploi et activité 1 communes : 1 communes 1 arts et spectacles : 1 arts et spectacles 1 animaux : 1 animaux 1

25 dernières questions de ce député

TypeDateSujetStatut
Écrite 2026-03-10 DNA et obligation du DAB+ dans tous les véhicules Sans réponse
Écrite 2025-09-09 Stratégie nationale esport 2025 Réponse publiée
Écrite 2025-06-03 Dotation globale de fonctionnement des communes nouvelles Réponse publiée
Écrite 2025-04-29 Moratoire sur le décret son Réponse publiée
Écrite 2025-04-29 Absence de décret pour l'obligation d'honorabilité des encadrants esport Réponse publiée
Écrite 2025-02-25 Décret relatif à la réglementation de la profession de toiletteur pour animaux Réponse publiée
Écrite 2025-01-28 Crédit d'impôt aide à domicile élargi aux bénéficiaires de l'APA et de la PCH Réponse publiée
Au Gouv. Fermeture du site Michelin à Cholet Réponse publiée
Au Gouv. Exemption des multinationales américaines de l'impôt minimum mondial Réponse publiée

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Activité législative (textes, amendements, scrutins)

Amendements déposés

  • Total 231
  • Adoptés 30 (13.0%)
  • Rejetés 55
  • Retirés 20
  • En commission 31
  • En séance 200

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Participation aux scrutins publics

  • Scrutins publics totaux (L17) 6 490
  • Votes individuels enregistrés 1 743
  • Pour / Contre / Abst. 528 / 1 177 / 38
  • Non-votant 0

Note : les votes à main levée ne sont pas tracés. Les « absences » ici ne représentent que les scrutins publics nominatifs où le député n'a pas voté.

Discipline de groupe

88.6%

1 545 votes alignés sur la majorité de son groupe sur 1 743 votes exprimés.

Textes les plus amendés par ce député

Mandats et appartenances

TypeOrganeQualitéDébutFin
COMPER Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Membre 2026-04-09 en cours
CNPE Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public Membre 2026-02-26 en cours
CNPE Commission d’enquête relative à l’imposition des plus hauts patrimoines et des revenus les plus élevés et à leur contribution au financement des services publics Membre 2026-02-24 en cours
PARPOL Ensemble ! (majorité présidentielle) Membre 2025-12-03 en cours
CNPS Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité Membre 2025-04-09 en cours
GE Antisémitisme Membre 2025-02-05 en cours
GA France-Corée du Sud Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Mexique Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Italie Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Québec Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Arabie Saoudite Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Canada Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Japon Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Etats-Unis Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Nouvelle-Zélande Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Togo Membre 2025-02-04 en cours
GA France-Australie Membre 2025-02-04 en cours
GE Jeu vidéo Président 2025-01-28 en cours
GE Jeu vidéo Membre 2025-01-08 en cours
GE Réseaux sociaux Membre 2025-01-08 en cours
GE Déserts médicaux et accès aux soins Membre 2025-01-08 en cours
GE Filière brassicole Membre 2025-01-08 en cours
GE Industries du luxe Membre 2025-01-08 en cours
GE Économie, sécurité et souveraineté numériques Membre 2025-01-08 en cours
GE Vigne, vin et œnologie Membre 2025-01-08 en cours
GE Cinéma et production audiovisuelle Membre 2025-01-08 en cours
ORGEXTPARL Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales Membre titulaire 2024-12-06 en cours
ORGEXTPARL Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative Membre suppléant 2024-12-06 en cours
DELEG Délégation aux droits des enfants Membre 2024-09-20 en cours
GP Ensemble pour la République Membre du 2024-07-19 en cours
ASSEMBLEE Assemblée nationale de la 17ème législature membre 2024-07-07 en cours