577 577députés 17ᵉ législature

M. Belkhir Belhaddad

SOC · Parti : Parti socialiste

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Activité — questions

  • Total 23
  • Avec réponse 14 (60.9%)
  • Sans réponse 9
  • Délai moyen de réponse 107.5 j

Par type : Question écrite : 19, Question au Gouvernement : 2, Question orale : 2

Top 10 ministères interpellés

Intérieur : 4 Intérieur 4 Travail, santé, solidarités et familles : 2 Travail, santé, solidarités et familles 2 Transports : 2 Transports 2 Sports, jeunesse et vie associative : 2 Sports, jeunesse et vie associative 2 Industrie : 2 Industrie 2 Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche : 1 Éducation nationale, enseignement... 1 Ville et Logement : 1 Ville et Logement 1 Travail et solidarités : 1 Travail et solidarités 1 Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche : 1 Transition écologique, biodiversité,... 1 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales : 1 Transition écologique, biodiversité et... 1

Top 10 thèmes

sports : 3 sports 3 industrie : 3 industrie 3 étrangers : 1 étrangers 1 voirie : 1 voirie 1 transports ferroviaires : 1 transports ferroviaires 1 taxe sur la valeur ajoutée : 1 taxe sur la valeur ajoutée 1 santé : 1 santé 1 retraites : généralités : 1 retraites : généralités 1 publicité : 1 publicité 1 police : 1 police 1

25 dernières questions de ce député

TypeDateSujetStatut
Écrite 2026-04-28 Fraude à la taxe soda Sans réponse
Écrite 2026-02-24 Stratégie nationale de santé 2023-2033 Sans réponse
Écrite 2026-02-17 Financement permis de conduire CPF Sans réponse
Écrite 2026-02-17 Protection du modèle sportif européen Sans réponse
Écrite 2026-01-13 Retraite des sapeurs-pompiers volontaires Sans réponse
Orale 2025-12-02 Mesures d'exception pour sauvegarder l'industrie stratégique française Réponse publiée
Écrite 2025-11-25 Subventions et avenir de la Fédération nationale des maisons des potes Sans réponse
Écrite 2025-11-04 Alternatives aux produits phytopharmaceutiques pour le sport Sans réponse
Écrite 2025-09-30 Suppression des trains de nuit Réponse publiée
Écrite 2025-09-23 Conséquences économiques et sanitaires de l'arrêté du 4 août 2025 Sans réponse
Écrite 2025-07-08 Extension du régime local d'Alsace Moselle aux fonctionnaires Sans réponse
Écrite 2025-07-01 Publicité virtuelle dans les manifestations sportives Réponse publiée
Écrite 2025-06-03 Situation de MaPrimeRénov' Réponse publiée
Écrite 2025-05-20 Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment Réponse publiée
Écrite 2025-04-29 Autorisation de travail pour les sportifs et sportives étrangers Réponse publiée
Écrite 2025-03-18 Manque d'inspecteurs du permis de conduire Réponse publiée
Orale 2025-03-18 Situation de l'usine Sovab de Batilly Réponse publiée
Écrite 2025-03-11 Régime de franchise de TVA Réponse publiée
Écrite 2025-03-04 Plaintes en attente dans les commissariats Réponse publiée
Écrite 2025-02-25 Part collective Pass Culture Réponse publiée
Écrite 2025-02-25 Sport Santé Réponse publiée
Au Gouv. Projet d’autoroute A31  bis Réponse publiée
Au Gouv. Novasco Réponse publiée

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Activité législative (textes, amendements, scrutins)

Amendements déposés

  • Total 76
  • Adoptés 11 (14.5%)
  • Rejetés 11
  • Retirés 5
  • En commission 12
  • En séance 64

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Participation aux scrutins publics

  • Scrutins publics totaux (L17) 6 490
  • Votes individuels enregistrés 1 621
  • Pour / Contre / Abst. 752 / 750 / 119
  • Non-votant 0

Note : les votes à main levée ne sont pas tracés. Les « absences » ici ne représentent que les scrutins publics nominatifs où le député n'a pas voté.

Discipline de groupe

88.6%

1 437 votes alignés sur la majorité de son groupe sur 1 621 votes exprimés.

Textes les plus amendés par ce député

Mandats et appartenances

TypeOrganeQualitéDébutFin
PARPOL Parti socialiste Membre 2025-12-03 en cours
CNPE Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public Membre 2025-11-04 en cours
COMPER Commission des affaires culturelles et de l'éducation Membre 2025-10-01 en cours
GP Socialistes et apparentés Apparenté au 2025-09-30 en cours
GE Ouïghours Membre 2025-04-14 en cours
GA France-Ukraine Membre 2025-03-24 en cours
GE Énergies durables et hydrogène Vice-Président 2025-03-05 en cours
GA France-Emirats Arabes Unis Membre 2025-01-24 en cours
GA France-Algérie Membre 2025-01-24 en cours
GA France-Egypte Membre 2025-01-24 en cours
GA France-Maroc Membre 2025-01-24 en cours
GA France-Danemark Membre 2025-01-24 en cours
GA France-Allemagne Membre 2025-01-24 en cours
GA France-Luxembourg Membre 2025-01-24 en cours
GA France-Qatar Membre 2025-01-24 en cours
GE Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte Membre 2025-01-08 en cours
GE Logement et écoconstruction Membre 2025-01-08 en cours
GE Villes et banlieues Membre 2025-01-08 en cours
GE Discriminations et LGBTQI-phobies Membre 2025-01-08 en cours
GE Conditions d’accueil des migrants et mineurs non accompagnés Membre 2025-01-08 en cours
GE Énergies durables et hydrogène Membre 2025-01-08 en cours
GE Gens du voyage Membre 2025-01-08 en cours
GE Handicap et inclusion Membre 2025-01-08 en cours
GE Vie associative, éducation populaire et bénévolat Membre 2025-01-08 en cours
GE Racisme et discriminations raciales ou religieuses Membre 2025-01-08 en cours
GE Déserts médicaux et accès aux soins Membre 2025-01-08 en cours
GE Enjeux frontaliers et transfrontaliers Membre 2025-01-08 en cours
ASSEMBLEE Assemblée nationale de la 17ème législature membre 2024-07-07 en cours